Documents  Université du Sud Toulon-Var - Faculté de de Droit | enregistrements trouvés : 7

Numéro de : Cahiers du CDPC - 2011- N°8

Contient :
Première partie : La réforme de la procédure d’appel, actes de la journée d’études du 27 mai 2011

- La saisine de la cour d’appel.
par Nicolas CAYROL

- La numérisation ou le système R.P.V.A.
par Laurent CHOUETTE

- Le conseiller nouveau de la mise en état est arrivé.
par Michel MALLARD

- Les nouvelles sanctions procédurales.
par Cyril MARTELLO

- Un appel efficace ?
par Laurent PENNEC

- Les moyens procéduraux d’une justice numérique ?
par Blandine ROLLAND

- La concentration des moyens et la nouvelle procédure d’appel.
par Yves STRICKLER

- Le régime de l’exécution des jugements frappés d’appel.
par G. BARTHÉLÉMY, J. BERTHEL, L. MAREC, C. YVARS

Seconde partie : Journées de la Jeune Recherche de l’Université du Sud Toulon-Var.
"Le vin dans l’espace euro-méditerranéen", actes des Doctoriades des 1er et 2 octobre 2009.

- La protection juridique de la spécificité du vin.
par Stéphanie BECKERICH

- Publicité pour le vin et protection de la Santé publique, vont-elles trinquer ensemble ?
par Élodie CANUT

- La coopération interinstitutionnelle pour la gestion des paysages viticoles reconnus comme patrimoine mondial de l’humanité par l’Unesco.
par Massimo CARCIONE

- Les sources de la réglementation du secteur vinicole : l’exemple italien.
par Elisabetta DI STEFANO

- Le transfert des risques de la chose dans le cas particulier de la vente de vin en appellation d’origine.
par Alain LAGADEC

- La protection des indications géographiques viticoles par les conventions bilatérales conclues entre l’Union européenne et les États tiers.
par Sophie LEBEDEL

- La fiscalité du vin dans l’espace euro-méditerranéen. La question de l’harmonisation des droits d’accises au sein de l’Union européenne.
par Céline MAILLAFET

- Le droit de plantation et le développement de la viti-viniculture durable.
Par Virginie ULMER

Numéro de : Cahiers du CDPC - 2012 - N°9

Contient :
Première partie : La communicabilité entre les systèmes juridiques

- La prise en compte des faits de l'espèce dans l'interprétation de la loi par le juge constitutionnel, par Jean-Jacques Pardini

- La question prioritaire de constitutionnalité vue d'Italie, par Massimo Cavino

- L'intervention des tiers dans le procès constitutionnel en droit comparé.


Seconde partie : "Existe-t-il un patrimoine euro-méditerranéen?"

- La patrimonialisation de l'eau, par Victoria Chiu

- Le droit à l'eau : un patrimoine universel à inventer, par Michaël Bardin

- La liberté de religion, un gage de préservation du pluralisme religieux sur la rive nord de la Méditerranée, par Stéphanie Beckerich

- De la morale religieuse commune à la tolérance sociale de différentes formes de conjugalité dans le sud de la Méditérranée, par Imad Khillo

- Le mariage dans les pays de la rive sud-méditerranéenne : une institution sacralisée, par Dyaâ Sfendla

-La clause de conscience des médecins face à l'interruption volontaire de grossesse en Espagne, en France, et en Italie, par Davide Paris

- La protection constitutionnelle des langues régionales, par Élodie Canut

- Les enjeux du mimétisme en droit des entreprises en difficulté, par Valérie Gomez-Bassac

- La fonction sociale du droit de propriété : le waqf, par Mballo Thiam

- La fiducie et la notion de patrimoine en droit comparé franco-italien, par Christophe Ronchetti

- La préservation du patrimoine rural euro-méditerranéen, par Marc Volpin.

Numéro de : Cahiers du CDPC - 2013 - Vol. 10

Contient :
Première partie : "La démocratie" :

Gustavo Zagrebelsky : La démocratie difficile

Massimo Luciani, Mythe et réalité du référendum.

Seconde partie : Journées de la Jeune Recherche de l'Université du Sud Toulon-Var "Le temps" ; actes des doctoriades des 8 et 9 décembre 2011 :
Gilles Baudrez-Escarras, « Le Conseil constitutionnel. A la recherche du temps (perdu ?) : réflexion et projection sur les effets dans le temps des décisions du juge constitutionnel »

Céline Maillafet, « Les contretemps et les temps morts dans les procès : quelques remarques à partir du procès administratif sur les avantages qu’ils peuvent conférer »

Dyâ Sfendla, « Le temps des conjugalités. Le paramètre temps dans la vie des couples »

Catherine Tzutzuiano, « L’âge en peine »

Claire Aguilon, Le facteur temps dans la régulation des compétences communautaires et étatiques