m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  erreur | enregistrements trouvés : 3

O
K L Q M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L'erreur manifeste d'appréciation dans la jurisprudence du Conseil d'État français : brèves réflexions sur la destinée d'une construction jurisprudentielle MELLERAY Fabrice | 2014

ARTICLE LIVRE

- p. 993-1002
Cote : MEL 91

droit administratif ; erreur ; Conseil d'Etat

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Une expérience et quelques leçons d'une erreur judiciaire COSTE François-Louis | 2017

ARTICLE LIVRE

- p. 497-505
Cote : MEL 124

droit pénal ; erreur ; Histoire

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La pena illegale. Casi e rimedi : gli esempi di calcolo della pena aggiornati alla riforma Orlando ; gli errori più frequenti nella determinazione del trattamento sanzionatorio ; le principali questioni in tema di tentativo, circostanze, continuazione e recidiva ; la determinazione della pena nei riti premiali ; sospensione condizionale e non menzione della condanna ; le sanzioni sostitutive ; i rimedi contro la pena illegale diversi dall'impugnazione TRINCI Alessandro | Giuffrè

OUVRAGES

V

- 108 p.
Cote : DIR PEN 67

erreur ; droit pénal

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

ARTICLE LIVRE [2]

OUVRAGES [1]

Pays, zone géographique

Italie [1]

Descripteurs

erreur [3]

droit pénal [2]

Conseil d'Etat [1]

droit administratif [1]

Histoire [1]

Z