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- p. 121-144
Cote : MEL 20

droit privé ; droit d'auteur ; propriété intellectuelle

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- p. 199-207
Cote : MEL 20

droit d'auteur

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- p. 355-363
Cote : MEL 20

droit privé ; droit d'auteur

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- p.39-72
Cote : MEL 40

droit d'auteur

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- p.4267-4283

droit d'auteur

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- p. 307-323

droit financier-droit fiscal ; droit d'auteur

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- p. 1-20
Cote : MEL 126

droit d'auteur ; art

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- p. 377-399
Cote : MEL 126

droit d'auteur ; technologie numérique

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- p. 199-222
Cote : MEL 140

informatique ; communication - information ; droit d'auteur ; propriété intellectuelle

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- p. 371-385
Cote : MEL 140

technologie numérique ; droit d'auteur ; société numérique

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Documents droit d'auteur | enregistrements trouvés : 21

Le droit d'auteur des employés et la loi du 30 juin 1994 DESSARD Daniel ; LEBE Viviane | 1995 Nouveau

L'abus de droit moral par les héritiers de l'auteur en droit français FRANCON André | 1995 Nouveau

L'interdiction C.E.E. de toute discrimination en fonction de la nationalité dans le droit d'auteur s'oppose-t-elle à une certaine réciprocité ? VAN BUNNEN Louis | 1995 Nouveau

Dispositifs techniques et droit d'auteur dans la société de l'information | 2002 Nouveau

Spunti sulla comunione di diritti d'autore UBERTAZZI Luigi Carlo | 2004 Nouveau

La nature fiscale du droit d'auteur GHYSBRECHT Jacques | 2004 Nouveau

Liens et droit d'auteur : un tandem iconoclaste BENABOU Valérie-Laure | 2017 Nouveau

Droit d'auteur et dématérialisation VARET Vincent | 2017 Nouveau

Le droit de copie d'examens à l'ère des technologies de l'information NIHOUL Marc | 2018 Nouveau

Auteur 3.0 : l'évolution des figures de la création à l'ère numérique DUSSOLLIER Séverine | 2018 Nouveau

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