m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Québec | enregistrements trouvés : 13

O
K L Q M | g | F x r

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L'émergence d'un droit québécois des relations internationales TURP Daniel | 2007

ARTICLE LIVRE

- pp. 681-710
Cote : MEL 68

II - Sources, théorie du droit et responsabilité internationale

Québec ; droit international public

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Du Québec au Pays-Bas : les mues du droit de propriété dans deux codes civils récents Dutoit B. | 1998

ARTICLE LIVRE

- pp. 1996
Cote : ISDC 34

-Réseau - - Internet -

PUBLICATIONS DE L'INSTITUT SUISSE DE DROIT COMPARE

droit civil ; droit de propriété ; Québec ; Pays-Bas

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L'abus de droit d'ester en justice au Québec : valse hésitation entre le législateur et les juges Baudouin J.-L. |

ARTICLE LIVRE

- p.53-66
Cote : MEL 86

droit processuel ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Maternité et substitution de filiation en droit québécois MOORE Benoît |

ARTICLE LIVRE

- p.859-874
Cote : MEL 86

Droit de la famille ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Tourisme et renouveau culturel autochtones : le capteur de rêves dans la communauté huronne de Wendake au Québec SERRE Marie ; LEQUIN Marie | 2017

ARTICLE LIVRE

- p. 479-497
Cote : MEL 121

Tourisme ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Solidarité et famille au Québec FERRON PARAYRE Audrey | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 223-239
Cote : Divers 113

solidarité (droit) ; Droit de la famille ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Solidariité et indemnisation au Québec GARDNER Daniel | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 635-664
Cote : Divers 113

solidarité (droit) ; justice (administration de) ; droits et libertés fondamentaux ; garantie ; responsabilité civile ; indemnisation ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Solidarité et politiques fiscales au Québec HAGHGOUYAN Khashayar ; PROVENCHER Annick | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 907-932
Cote : Divers 113

solidarité (droit) ; fiscalité ; impôt ; Québec ; sociétés (droit des)

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Droit international privé québécois EMANUELLI Claude | Wilson-Lafleur 2001

OUVRAGES

- 336 p.
Cote : DIR INT PRIV 3

- conflits de juridictions -

droit international privé ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les défis des droits fondamentaux- Liberté de religion - Droit au développement - Universalité et diversité - Statut du juge en Afrique Morin J-Y ; OTIS Ghislain ; et al. | Bruylant ; AUPELF-UREF 2000

OUVRAGES

- 471 p.
Cote : BRU 18

Actes des 2èmes Journées scientifiques du Réseau des Droits fondamentaux de l'Agence universitaire de la Francophonie tenues a du 29 septembre au 2 octobre 1999 Québec

droits et libertés fondamentaux ; théorie-philosophie du droit ; droit de la famille ; institutions juridictionnelles ; Afrique ; Portugal ; Québec

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z