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Documents  LE YONCOURT Tiphaine | enregistrements trouvés : 2

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- 351 p.
Cote : DIR AM 337

Présentation de l'éditeur : "roduit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs. Il replace les conseils de préfecture dans une histoire longue, étudie les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu’ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l’histoire de leurs systèmes administratifs respectifs."
Présentation de l'éditeur : "roduit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs. Il replace les conseils de préfecture dans une histoire longue, étudie les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et ...

droit administratif ; procédure administrative ; pouvoir local ; France ; Espagne

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- 363 p.
Cote : OGDC 127

Ouvrage issu des communications délivrées au colloque organisé les 14 et 15 novembre 2012, à Rennes par le Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1 et l'équipe de recherche de l'Institut de l'Ouest-Droit et Europe et intitulé "Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fonds juridique européen ?"
Présentation de l'éditeur : "Schématiquement, on peut concevoir l'histoire de la communauté européenne de deux façons : l'une qui, des projets de Corps européen de l'abbé Saint-Pierre ou de Civitas Maxima de Wolff jusqu'aux réalisations des années cinquante (CECA, CEE), passe par l'établissement d'institutions communes ; l'autre qui, par l'héritage du ius commune et la circulation des modèles culturels, politiques et juridiques d'un pays à l'autre, passe par l'éclosion d'un fonds commun, aussi bien en droit public qu'en droit privé.

La principale question qui se pose alors - et qu'explore ce colloque - est la suivante : le XIXe siècle, souvent présenté comme celui du repli sur le droit national, laisse-t-il ou non émerger un fonds juridique européen ? Autrement dit, lorsqu'ils manipulent les modèles juridiques étrangers, notamment français, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ? Quel est le rôle joué par les étudiants qui circulent, par les sociétés scientifiques, par les comparatistes et les congrès internationaux ? Et quelles résonances tout cela peut-il avoir au XXe siècle, pour les comparatistes et les pères fondateurs de l'Europe ? "
Ouvrage issu des communications délivrées au colloque organisé les 14 et 15 novembre 2012, à Rennes par le Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1 et l'équipe de recherche de l'Institut de l'Ouest-Droit et Europe et intitulé "Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fonds juridique européen ?"
Présentation de l'éditeur : "Schématiquement, on peut concevoir l'histoire de la communauté ...

normes ; pluralisme juridique ; doctrine ; Histoire du droit ; culture juridique ; droit comparé ; droit privé ; Droit public ; Europe

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