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Documents  vulnérabilité (droit) | enregistrements trouvés : 73

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Brèves remarques sur la vulnérabilité, un concept moderne en droit pénal PRADEL Jean | 2017

ARTICLE LIVRE

- p. 213-223
Cote : MEL 118

vulnérabilité (droit) ; droit pénal

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Le mineur isolé étranger demandeur d'asile en France : entre nécessité de protection et résistance sécuritaire BLONDEL Marion | 2018

ARTICLE LIVRE

- p. 221-252
Cote : DIR UE 91

droits et libertés fondamentaux ; droit des étrangers ; droit d'asile ; droit des mineurs ; droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit international ; France ; vulnérabilité (droit)

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Vulnérabilité, soin et accueil des demandeurs d'asile BOUBLIL Élodie ; WOLMARK Laure | 2018

ARTICLE LIVRE

- p. 253-268
Cote : DIR UE 91

droits et libertés fondamentaux ; droit des étrangers ; droit d'asile ; vulnérabilité (droit)

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Les variations autour des formes de vulnérabilité reconnues en droit européen des droits de l'homme PALANCO Alexandre | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 33-61
Cote : BRU DJ 30

Cour européenne des droits de l'homme ; vulnérabilité (droit) ; droits et libertés fondamentaux

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La dialectique des sources dans la caractérisation de la vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme SCHAHMANECHE Aurélia | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 63-98
Cote : BRU DJ 30

Cour européenne des droits de l'homme ; vulnérabilité (droit) ; droits et libertés fondamentaux

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La valeur systématisante de la vulnérabilité dans la jurisprudence du Comité européen des droits de sociaux NIVARD Carole | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 101-118
Cote : BRU DJ 30

droits sociaux ; vulnérabilité (droit) ; droits et libertés fondamentaux ; jurisprudence

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La portée transversale de la vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme HARDY Hélène ; BOITEUX-PICHERAL Caroline | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 119-160
Cote : BRU DJ 30

Cour européenne des droits de l'homme ; vulnérabilité (droit) ; droits et libertés fondamentaux ; jurisprudence

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La dimension responsabilisante de la vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme PASTRE-BELDA Béatrice | 2019

ARTICLE LIVRE

- p. 161-196
Cote : BRU DJ 30

Cour européenne des droits de l'homme ; vulnérabilité (droit) ; droits et libertés fondamentaux ; jurisprudence

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La vulnérabilité, une ressource à manier avec prudence SOULET Marc-Henry | 2014

ARTICLE LIVRE

- p. 7-27
Cote : DIR UE 66

vulnérabilité (droit) ; sociologie juridique

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La vulnérabilité saisie par la Cour de justice de l'Union européenne DUBOUT Édouard | 2014

ARTICLE LIVRE

- p. 31-57
Cote : DIR UE 66

vulnérabilité (droit) ; Cour de justice de l'Union européenne ; jurisprudence

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droits et libertés fondamentaux [34]

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