m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  jurisprudence | enregistrements trouvés : 404

O
K L Q M | g | F x r

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La sopravvenuta inidoneità del lavoratore fra itinerari giurisprudenziali e innovazioni normativi CESTER Carlo | 2004

ARTICLE LIVRE

- p.559-585

droit du travail ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La ampliacion de la competencia de las jurisdicciones contencioso-administrativas nacionales por obra del derecho comunitario. Sentencia Borelli de 3 de diciembre de 1992 del tribunal de justicia y el art. 5 CEE GARCIA DE ENTERRIA Eduardo | 1996

ARTICLE LIVRE

- p. 875-900

Droit public ; droit communautaire - droit de l'Union européenne ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La privatizzazione del pubblico impiego. La tutela processuale d'urgenza. I compiti della giurisprudenza MELIADO Giuseppe | 2004

ARTICLE LIVRE

- p.2783-2793

droit du travail ; droit processuel ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le questioni sulla giuridizione nella disciplina del lavoro pubblico privatizzato e non ROMEO Carmelo | 2004

ARTICLE LIVRE

- p.2831-2855

droit du travail ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Développements récents de la jurisprudence en matière pénale MESSINNE Jules | 1997

ARTICLE LIVRE

- p. 75-101

droit pénal ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

A la recherche de la jurisprudence arbitrale LOQUIN Eric | 2003

ARTICLE LIVRE

- p.213-232

jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La jurisdiccion del tribunal penal internacional para la ex yugoslavia segun la decision de la camera de apelaciones en el caso tadic (sobre competencia) VINUESA Raul Emilio | 1997

ARTICLE LIVRE

- p. 1801-1848

droit international ; droits de l'Homme ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La distinction entre le motif et le moyen, invoqués d'office par par le juge, du point de vue des droits de la défense, d'après la jurisprudence de la Cour de cassation LEONARD Dominique | 2004

ARTICLE LIVRE

- p. 495-514

institutions juridictionnelles ; jurisprudence

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La jurisprudence constitutionnelle de la Cour de cassation FROMONT Michel | 2005

ARTICLE LIVRE

- p.75-89

jurisprudence ; Cour de cassation

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

De l'art de changer de cap : libres propos sur les "nouveaux" revirements de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme BURGORGUE-LARSEN Laurence | 2004

ARTICLE LIVRE

- p. 335-350

jurisprudence ; Convention européenne des droits de l'homme

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

ARTICLE LIVRE [320]

OUVRAGES [83]

TIRES A PART [1]

Pays, zone géographique

France [140]

Italie [128]

Belgique [16]

Europe [4]

Allemagne [3]

Argentine [2]

Espagne [2]

Amérique latine [2]

Canada [2]

Brésil [2]

Pays divers [2]

Europe centrale [1]

Suède [1]

Danemark [1]

Etats-Unis [1]

Colombie [1]

Portugal [1]

Finlande [1]

Norvège [1]

Europe de l'Est [1]

J Plus

Descripteurs

jurisprudence [404]

Cour européenne des droits de l'homme [74]

droits et libertés fondamentaux [56]

droit administratif [34]

Cour de cassation [26]

droit civil [26]

doctrine [25]

droit pénal [23]

droit constitutionnel [20]

théorie-philosophie du droit [19]

Conseil d'Etat [17]

Droit - interprétation [17]

droit comparé [17]

juge [17]

Cour de justice de l'Union européenne [16]

Democratie [15]

droit processuel [15]

cour constitutionnelle [14]

droit européen [13]

Droit public [13]

Droit italien [12]

évolution du droit [12]

Histoire du droit [12]

service public [11]

CEDH [10]

Conseil constitutionnel [10]

droit communautaire - droit de l'Union européenne [10]

vulnérabilité (droit) [10]

droit des contrats [9]

droits de l'Homme [9]

droit européen et droit interne [8]

Convention européenne des droits de l'homme [7]

Etats-Unis [7]

Italie [7]

liberté d'expression [7]

procédure [7]

procédure administrative [7]

procédure civile [7]

common law [6]

Droit de la famille [6]

histoire des idées [6]

Contrôle juridictionnel [5]

Cour interaméricaine des droits de l'homme [5]

droit processuel [5]

droit - législation [5]

droit des sociétés [5]

droit international [5]

droit privé [5]

France [5]

Procès équitable [5]

constitutionnalisme [4]

diffamation [4]

droit constitutionnel comparé [4]

droit de l'environnement [4]

droit de la santé [4]

droit du travail [4]

droits étrangers [4]

Etat de droit [4]

juridiction [4]

justice constitutionnelle [4]

légalité [4]

liberté religieuse [4]

opinion dissidente [4]

réforme [4]

responsabilité [4]

subsidiarité [4]

administration publique [3]

contrats publics [3]

Dialogue des juges [3]

domaine public [3]

droit [3]

droit commercial [3]

droit international privé [3]

entraide judiciaire [3]

éthique [3]

juge constitutionnel [3]

juridictions internationales [3]

office du juge [3]

pouvoir discrétionnaire des juges [3]

pouvoir judiciaire [3]

principes généraux du droit [3]

protection [3]

question prioritaire de constitutionnalité [3]

séparation des pouvoirs [3]

Allemagne [2]

arbitrage [2]

autonomie [2]

citoyenneté [2]

Constitution [2]

Discrimination [2]

dommage [2]

données personnelles [2]

droit de l'urbanisme [2]

droit de propriété [2]

droit des marchés publics [2]

droit financier-droit fiscal [2]

droit international et droit interne [2]

droit régional-collectivités territoriales [2]

droits civils et politiques [2]

Économie politique [2]

État [2]

J Plus

Z