Documents

AAccueil
|
Le Centre de documentation
Les permanences
Le fonds
Périodiques
Ressources électroniques
|
Autres équipes
|
Contact

G

Documents
Revues
- Revue

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p. 677-705

Convention européenne des droits de l'homme ; Cour de cassation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p. 147-160
Cote : MEL 126

communication - information ; Droit public ; droit privé

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- P. 419-426
Cote : MEL 138

fiscalité ; liberté d'expression

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p. 57-81
Cote : DIR PEN 72

droit pénal ; Droit de la peine ; motivation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p.53-62
Cote : DIR COST 1447

Cour de cassation ; jurisprudence ; diffamation ; Droit de la presse ; CEDH

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- pp. 77-91
Cote : DIR COST 1544

Discrimination, genre, orientation sexuelle

... Lire [+]

Z

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

C

Destination de la recherche

Raccourcis

Les permanences

Le fonds

Périodiques

Ressources électroniques

Documents DREYER Emmanuel | enregistrements trouvés : 6

DREYER Emmanuel

La Cour de cassation et l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme DREYER Emmanuel | 2004 Nouveau

Un droit de la communication existe-il ? DREYER Emmanuel | 2017 Nouveau

Fiscalité et défense de la liberté d'expression DREYER Emmanuel | 2018 Nouveau

La motivation de la peine et le contrôle de proportionnalité DREYER Emmanuel | 2019 Nouveau

La diffamation saisie par les juges français DREYER Emmanuel | 2019 Nouveau

Les discriminations à raison du sexe, de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre en droit pénal DREYER Emmanuel | 2020 Nouveau

Filtrer

Type

Pays, zone géographique

Descripteurs