Actes du colloque de Caen organisé paractes du colloque de Caen, les 30 novembre et 1er décembre 2006 / organisé par le Centre de recherche sur
les droits fondamentaux et les évolutions du droit (C.R.D.F.E.D.)

Résumé :
Le pluralisme est une notion empruntée par le droit à la pensée politique, historique et philosophique. Comme fondement reconnu de la démocratie, l'exigence de pluralisme a des conséquences juridiques importantes, dont beaucoup sont encore toutefois à découvrir. Plusieurs thèmes sont ainsi envisagés : Les sources du pluralisme, comme théorie et comme phénomène ; le traitement jurisprudentiel du pluralisme ; les théories juridiques liées au pluralisme ; le pluralisme comme principe d'action et enfin les contradictions de l'exigence nécessaire de pluralisme. Les interventions retenues concerneront les deux approches du pluralisme qui ne semblent pas nécessairement séparables, à savoir le pluralisme juridique comme pluralisme des normes et le pluralisme des droits comme condition de la démocratie reconnu notamment par la Cour Européenne des droits de l'homme.Toutes ces questions seront ainsi organisées autour de trois angles d'approche : (1) les origines du pluralisme, (2) les significations du pluralisme et (3) le pluralisme saisi par le juge.

Propos introductifs, Jean-François Akandji-Kombe, Professeur à l'Université de Caen, pp. 11-14

Les origines du pluralisme

- Le pluralisme comme phénomène social : quelques remarques préliminaires, André Reszler, professeur honoraire à l'Université de Genève, pp. 17-28
- Quelques remarques sur les origines intellectuelles du pluralisme politique, Carlos Pimentel, Professeur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin, pp. 29-51
- Le principe fédératif : première théorie constitutionnelle du pluralisme ? Philippe Lauvaux, Professeur à l'Université Paris II, pp. 53-71
- Le rôle du droit international dans le développement du pluralisme (et vice-versa) : une liaison moins naturelle qu'il n'y paraît, Jean-Marc Sorel, Professeur à L'université Paris I, pp. 73-99

Les significations du pluralisme

1. Le pluralisme des sources ou la reconnaissance des valeurs
- Pluralisme et unité, Marie-Laure Mathieu-Izorche, Professeur à l'Université Montpellier I, pp. 105-124
- Le pluralisme comme théorie des normes, Lauréline Fontaine, Professeur à l'Université de Caen, pp. 125-160

2. Le pluralisme des droits ou le respect des valeurs
- Universalisme et pluralisme, Marie-Joelle Redor, Professeur à l'Université de Caen, pp. 163-194
- Le pluralisme culturel, Françoise Dreyfus, Professeur à l'Université de Paris 1, pp. 195-209
- Le pluralisme syndical. Pluralisme statique et pluralisme dynamique dans le syndicalisme salarié en France, Guillaume Tusseau, Professeur à l'Université de Rouen, pp. 211-258

Le pluralisme saisi par le juge

- Le pluralisme saisi par le juge européen, Frédéric Sudre, Professeur à l'Université de Montpellier I, pp. 261-286
- Le pluralisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Jean-Manuel Larralde, Maître de conférence à l'Université de Caen, pp. 287-311
- Pluralisme et libertés fondamentales au prisme de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, Geneviève Koubi, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise, pp. 313-369

Synthèse et Conclusion, Marie-Anne Cohendet, Professeur à l'Université Paris I, pp. 371-396

Lieu d'édition : Bruxelles

Langue : Français

Collection : DROIT ET JUSTICE dir Pierre LAMBERT, Daniel PLAS et Michel PUECHAVY

N° de collection : 76

Notes : GERJC

Localisation : Centre de Droit et de Politique Comparés

Type de document : Actes de colloque

Niveau d'autorisation : Public

Lieu de Colloque : Caen

Emprunt/Réservation