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Documents  Europe | enregistrements trouvés : 373

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Le rôle de la mémoire dans le Traité constitutionnel de l'Union européenne CHRISTOPHE-TCHAKALOFF Marie-France | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp.
Cote : MEL 60

4. La communicabilité entre les systèmes institutionnels et politiques

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; Europe

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Les interactions entre le droit communautaire de la concurrence et la conception française du service public Meyer-Heine A. | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 623-640
Cote : MEL 60

4. La communicabilité entre les systèmes institutionnels et politiques

- droit public -

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; Europe ; service public

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La ripartizione di competenze tra Unione europea e Stati membri MANZELLA Andrea | 2001

ARTICLE LIVRE

- pp. 573-586
Cote : MEL 29

La répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

- principe de subsidiarité -

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit constitutionnel ; Europe

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Il limite del diritto privato alla potestà normativa regionale ALPA Guido | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp.1-12
Cote : MEL 58

droit civil ; droit constitutionnel ; droit régional-collectivités territoriales ; Europe

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International law in Europe TOMUSCHAT Christian | 2007

ARTICLE LIVRE

- pp.
Cote : MEL 68

II - Sources, théorie du droit et responsabilité internationale

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit international public ; Europe

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La Carta dei diritti fondamentali dell'Unione europea : un esempio di constitutional drafting? BALDUZZI Renato | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 69-105
Cote : MEL 58

La Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit comparé ; droit constitutionnel ; droits et libertés fondamentaux ; Europe ; Italie

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Le tre Corti e la tutela multilivello dei diritti BARBERA Augusto | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 107-121
Cote : MEL 58

droit constitutionnel ; droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droits et libertés fondamentaux ; droit régional-collectivités territoriales ; Europe ; Italie

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La pubblica amministrazione tra modelli ideali e formule costituzionali concrete BARDUSCO Aldo | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 123-139
Cote : MEL 58

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit constitutionnel ; droit européen ; droits et libertés fondamentaux ; Europe ; Italie

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Possibili conflittualità e sinergie nella tutela dei diritti fondamentali ai diversi livelli istituzionali BILANCIA Paola | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 142-154
Cote : MEL 58

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; droit constitutionnel ; droit européen ; droits et libertés fondamentaux ; Europe ; Italie

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Del controlo sugli enti locali dopo la riforma del Titolo V della Costituzione CASALE Giuseppe | 2005

ARTICLE LIVRE

- pp. 167-180
Cote : MEL 58

droit constitutionnel ; droit financier-droit fiscal ; droit régional-collectivités territoriales ; Europe ; Italie

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Afrique du Sud [1]

Israël [1]

Pays de l'Est [1]

[1]

J Plus

Matière

droit constitutionnel [4]

droit communautaire - droit de l'Union européenne [4]

droit comparé [2]

droits et libertés fondamentaux [2]

Droit constitutionnel [1]

Droit commercial [1]

Descripteurs

Europe [373]

droit communautaire - droit de l'Union européenne [136]

droit constitutionnel [110]

Italie [81]

droits et libertés fondamentaux [77]

droit comparé [61]

droit européen [44]

CEDH [31]

France [29]

droit régional-collectivités territoriales [25]

Etats-Unis [19]

justice constitutionnelle [19]

Constitution [18]

Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes [17]

frontières [17]

réforme [17]

théorie-philosophie du droit [14]

histoire-science politique [13]

droit administratif [12]

droit civil [12]

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droit pénal [12]

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droit financier-droit fiscal [9]

étrangers [9]

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Belgique [8]

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droit de l'environnement [8]

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droit de la famille [7]

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