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- pp. 297-343
Cote : MEL 60

3. La communicabilité entre les systèmes normatifs

droit comparé ; droit constitutionnel ; justice constitutionnelle

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- pp. 175-186
Cote : MEl 65

- qualité des normes - - objectif de valeur constitutionnelle -

justice constitutionnelle ; France

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- p.43-58

droit constitutionnel ; justice constitutionnelle

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- pp. 117-148
Cote : BRU 98

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- p. 269-319
Cote : PUAM 95

droits et libertés fondamentaux ; droits de l'Homme

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- p. 209-225
Cote : BRU 109

droit constitutionnel ; cour constitutionnelle

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- 498 p.
Cote : PUAM 50
PUAM 50 bis

1er prix de thèse du Centre français de droit comparé

droit constitutionnel ; droit comparé ; droits et libertés fondamentaux ; Espagne ; France

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- 169 p.
Cote : ECONOMICA 3

droit constitutionnel ; droit régional-collectivités territoriales

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- 318 p.
Cote : PUAM 34

TABLE RONDE PAU 31 MAI-1er JUIN 1991 - INSTITUT D'ETUDES JURIDIQUES IBERIQUES ET IBERO-AMERICAINES

droit comparé ; droit international ; droit parlementaire ; droit régional-collectivités territoriales ; droits et libertés fondamentaux ; Espagne ; France

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- 451 p.
Cote : PUAM 33 et PUAM 33 bis

Colloque des 5, 6 et 7 octobre 1989 au Sénat - Paris

droit constitutionnel ; droits et libertés fondamentaux ; Brésil

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Documents BON Pierre | enregistrements trouvés : 21

BON Pierre

Les actes législatifs de l'exécutif BON Pierre | 2005 Nouveau

L'objectif constitutionnel d'accessibilité et d'intelligibilité de la loi BON Pierre | 2007 Nouveau

Sur les rapports entre juge constitutionnel et juge ordinaire. Quelques précisions sur le cas espagnol BON Pierre | 2005 Nouveau

Les droits sociaux fondamentaux en Espagne : le régime BON Pierre | 2006 Nouveau

La protection juridictionnelle des droits de l'Homme BON Pierre | Nouveau

La désignation des juges constitutionnels en droit comparé quels enseignements en tirer pour le Conseil constitutionnel ? BON Pierre | 2014 Nouveau

La protection constitutionnelle de la liberté individuelle en France et en Espagne Cambot P. ; BON Pierre | Economica ; Presses Universitaires d'Aix-Marseille 1998 Nouveau

Les autonomies régionales dans la Constitution espagnole MODERNE Franck ; BON Pierre ; GARCIA DE ENTERRIA Eduardo | Economica 1981 Nouveau

Etudes de droit constitutionnel franco-espagnol BON Pierre ; Association française des constitutionnalistes ; et al. | Economica ; Presses Universitaires d'Aix-Marseille 1994 Nouveau

La nouvelle République brésilienne - Etudes sur la Constitution du 5 octobre 1988 - Suivies de la traduction de la Constitution BON Pierre ; MAUS Didier ; Association française des constitutionnalistes | Economica ; Presses Universitaires d'Aix-Marseille 1991 Nouveau

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