Documents  nationalité | enregistrements trouvés : 9

Sous l’effet d’un processus historique, sociologique et politique tenant à la conjonction de nombreuses forces oeuvrant vers le centre comme vers la périphérie, les sociétés contemporaines sont, de manière plus ou moins marquée, conduites à se repenser en terme d’identité. Préservation d’identité, perte ou quête d’identité sont ainsi, plus que jamais, des questions au coeur du débat public. Le débat récurrent en France sur le thème de l’identité nationale, la crise politique de l’Etat et de la société belges, les proclamations unilatérales d’indépendance en Europe centrale et orientale (Kosovo, Ossétie du Sud, Abkhazie) illustrent, exemples parmi d’autres, la vigueur et l’actualité sans cesse renouvelée de cette thématique. Comptant parmi les cadres les mieux établis de l’expression des communautés humaines et, à ce titre, parmi les vecteurs les plus aptes à soutenir l’expression identitaire, les concepts de nationalité et de citoyenneté sont fortement mobilisés dans la réflexion. Le présent ouvrage, qui reprend les travaux de la IVe journée d’études de l’UMR 7318, co-organisée par le Centre d’études et de recherche internationales et communautaires (CERIC - Université Paul Cézanne) et l’Institut d’études ibériques et Ibérico-Américaines (Université de Pau), a pour objet de revisiter les deux concepts en contribuant à mieux définir leur sens et leurs interactions à la lumière du contexte actuel et en croisant les perspectives du droit constitutionnel, du droit comparé, du droit européen et du droit international public. Présentation de l'éditeur

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Lille : 2018. Prix de thèse de l'École doctorale des sciences juridiques, politiques et de gestion n° 74. - Prix de thèse de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'Université de Lille. Présentation de l'éditeur : "Les présents travaux de thèse se proposent de réévaluer les rapports qu entretiennent la nationalité et la souveraineté. Le lien entre ces deux notions s est en effet longtemps exprimé autour de l idée d un pouvoir quasi absolu de l État pour déterminer les individus qu il tient pour ses nationaux. La nationalité est ainsi souvent citée comme l’exemple même d’une prérogative présentant un très haut (si ce n’est le plus haut) degré de liberté pour l’État. Ce « dogme » de la souveraineté en droit de la nationalité reflète-t-il encore l’état du droit positif ? Pour contribuer à répondre à cette question, cette étude entend interroger à lafois l’étendue de la compétence de l’État, mais aussi la discrétionnarité de son pouvoir, en prenant principalement appui sur le droit français, les droits européens et le droit international. Un résultat se dessine alors : le droit de la nationalité, produit d’une lente évolution historique et de profondes mutations contemporaines, ne peut plus s’exprimer sur le mode de la souveraineté. Le rapport de la nationalité au territoire, sa pénétration dans le champ des droits de l’homme, et la progression des contrôle juridictionnels font en effet reculer – jusqu’à l’effacer – la liberté de l’État pour octroyer, refuser ou révoquer la nationalité"