Documents&nbsp; langue | enregistrements trouvés : 40

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langue ; théorie-philosophie du droit

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La communicabilité ou l'interprétaion de la différe(a)nce RICHARD Pascal | 2005 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- pp.167-180
Cote : MEL 60

1. Problématique générale de la communicabilité

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droit international public ; langue

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De l'emploi des langues à La Cour internationale de Justice GUILLAUME Gilbert | 2007 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- pp. 1277-1292
Cote : MEL 68

IV - Organisations internationales, règlement des diférends et sécurité collective

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Le Problème des minorités et l'évolution des Institutions belges : un échec du droit ESCARRAS Jean-Claude | 1976 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- pp. 87-165
Cote : ANN-2

Recherches sur les minorités en droit public

- Territorialité linguistique - Etat Unitaire - Etat Fédéral -

Belgique ; droit constitutionnel ; langue

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Le Val d'Aoste - Exemple d'un essai de protection constitutionnelle d'une minorité LUCHAIRE Yves | 1976 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 167
Cote : ANN-2

Recherches sur les minorités en droit public

droit constitutionnel ; langue ; minorités ; Val d'Aoste (IT)

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Die Auslrgung mehrsprachiger Gesetzestexte Schubarth M. | 2006 Nouveau

ARTICLE LIVRE

Cote : ISDC 54

- traduction -

PUBLICATIONS DE L'INSTITUT SUISSE DE DROIT COMPARE

droit comparé ; langue

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théorie-philosophie du droit ; langue

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L'acceptation des mots français en droit TOUSSAINT Philippe | 2004 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 905-913

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Le statut juridique de la langue française TESTU François Xavier | 1994 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 441-461
Cote : MEL 89

Linguistique ; langue

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droit communautaire - droit de l'Union européenne ; langue

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Libres propos sur l’évolution du système et des équilibres institutionnels de l’Union européenne dans une Europe en crise LANNON Erwan | 2015 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 343-359
Cote : MEL 103

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droit communautaire - droit de l'Union européenne ; langue

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La cohérence de la gouvernance économique : aspects juridiques LOUIS Jean-Victor | 2015 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 361-384
Cote : MEL 103

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