m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  OTIS Ghislain | enregistrements trouvés : 5

O
     

-A +A

P Q


Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 139-169
Cote : OGDC 55

autochtones ; droit - législation ; conflits

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 294 p.
Cote : DIR COST 515

droit constitutionnel ; Canada

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 471 p.
Cote : BRU 18

Actes des 2èmes Journées scientifiques du Réseau des Droits fondamentaux de l'Agence universitaire de la Francophonie tenues a du 29 septembre au 2 octobre 1999 Québec

droits et libertés fondamentaux ; théorie-philosophie du droit ; droit de la famille ; institutions juridictionnelles ; Afrique ; Portugal ; Québec

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- XII-585 p.
Cote : DAL PAR 2

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 1 : 2011
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Université Laval (Québec, Canada) : 2011.-Prix spécial du jury de thèse du Sénat 2011. - Prix Dupin Aîné de la chancellerie des universités de Paris 2011. Présentation de l'éditeur : "L'objectif de cette étude est de démontrer, à partir d'une analyse comparative axée principalement sur les droits canadien, français et suisse, l'existence du phénomène de rationalisation de l'expression référendaire et de mesurer son impact sur la nature et la portée de celle-ci.

La rationalisation de l'expression référendaire désigne l'ensemble des procédés juridiques qui contribuent à limiter l'impact des choix formulés par le peuple dans le cadre d'un référendum. Cet encadrement juridique de la volonté qui s'exprime à travers le référendum est problématique en ce qu'il vise à créer les conditions permettant non pas tant de limiter le nombre de référendums, mais bien de « contourner » des résultats référendaires qui ne seraient pas conformes à des principes dits « fondamentaux » ou qui ne concorderaient tout simplement pas avec les politiques menées par les différents organes de l'État. Conséquence logique d'une série de principes fondamentaux qui caractérisent le constitutionnalisme libéral, la rationalisation de l'expression référendaire participe à une forme « d'érosion » de la « souveraineté dans l'État ».

D'où la question centrale de cette étude, soit celle de savoir en quoi cette tendance à la rationalisation de l'expression référendaire modifie la nature et la portée de l'expression référendaire. Autrement dit, qu'est-ce qui subsiste de cette idée du référendum national comme manifestation de la volonté souveraine du peuple ?"
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 1 : 2011
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Université Laval (Québec, Canada) : 2011.-Prix spécial du jury de thèse du Sénat 2011. - Prix Dupin Aîné de la chancellerie des universités de Paris 2011. Présentation de l'éditeur : "L'objectif de cette étude est de démontrer, à partir d'une analyse comparative axée principalement sur les droits canadien, français et ...

référendum ; droit comparé

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- IX-189 p.
Cote : OGDC 55

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage collectif sur les systèmes juridiques autochtones et coutumiers est publié au moment où la connaissance de ces systèmes, restés jusqu'à aujourd'hui largement invisibles aux yeux de la majorité, est plus que jamais nécessaire à ceux qui réfléchissent aux voies d'une nouvelle rlation entre autochtones et non-autochtones, qu'ils soient juristes, décideurs ou universitaires. La reconnaissance des traditions juridiques autochtones est en effet devenue un thème central dans la quête d'une "réconciliation". Les auteurs analysent des données recueillies par des équipes impliquant le plus souvent des collaborateurs ou des partenaires autochtones. Ils expliquent et comparent les aspects fondamentaux de plusieurs ordres juridiques autochtones et coutumiers afin d'éclairer leur spécificité, mais aussi leur degré d'ouverture au dialogue avec les cultures juridiques occidentales. En plus de mieux faire comprendre les modes de production du droit chez les peuples autochtones, cette publication permet au lecteur de découvrir comment ces peuples abordent le droit de la famille, le règlement des conflits et le rapport au territoire."
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage collectif sur les systèmes juridiques autochtones et coutumiers est publié au moment où la connaissance de ces systèmes, restés jusqu'à aujourd'hui largement invisibles aux yeux de la majorité, est plus que jamais nécessaire à ceux qui réfléchissent aux voies d'une nouvelle rlation entre autochtones et non-autochtones, qu'ils soient juristes, décideurs ou universitaires. La reconnaissance des traditions ...

droit coutumier ; autochtones ; ordre juridique

... Lire [+]

Z