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OUVRAGES

Appartenance & droits

V 1 La concurrence des systèmes juridiques

Presses Universitaires d'Aix-Marseille

2008

162 p.

9782731406245

PUAM 88

droit comparé ; théorie-philosophie du droit ; droit constitutionnel ; droit des contrats ; droit des obligations ; droits et libertés fondamentaux ; droit international

Actes du Colloque de Lyon -20 octobre 2006 organisé par l'Institut de droit comparé Édouard Lambert, Université Jean Moulin - Lyon 3

Cet ouvrage publie les Actes du colloque organisé le 20 octobre 2006 à Lyon, par l'Institut de Droit Comparé Edouard Lambert, sous les auspices du Groupement de Droit Comparé.

Il réunit les contributions de spécialistes français et étrangers du droit comparé et des droits étrangers : Jean du Bois de Gaudusson, John Cartwright, Bénédicte Fauvarque-Cosson, Frédérique Ferrand, Constance Grewe, Otto Pfersmann, Marie-Claire Ponthoreau, Hélène Ruiz-Fabri et Robert Wintgen.
Ils ont étudié ce phénomène majeur auquel sont confrontés les ordres juridiques que l'on désigne parfois par l'expression de « conflits de systèmes juridiques » ou, plus judicieusement de « concurrence entre systèmes juridiques ».
Cette compétition est de grande actualité ; elle tient à l'entremêlement croissant des situations juridiques et à l'augmentation considérable des communications ; elle résulte également d'une recherche croissante de l'élaboration d'un droit commun dont le droit international est l'incarnation la plus ancienne.

La concurrence dont traitent les Actes du colloque de Lyon dans une démarche non pathologique du phénomène, se constate aussi bien en droit privé qu'en droit public. Sont abordées tant la concurrence horizontale, c'est-à-dire celle susceptible d'exister entre divers systèmes juridiques nationaux ou grands blocs de systèmes, que la concurrence verticale, qui est initiée par le droit communautaire et le droit international. Dans ce cadre se produisent notamment des « contaminations » disciplinaires telles que le démontre le débat actuel sur la constitutionnalisation du droit international.

Lieu d'édition : Aix-en-Provence

Langue : Français

Pays, zone géographique : France ; Angleterre ; Allemagne ; Europe

Localisation : Centre de Droit et de Politique Comparés

Type de document : Actes de colloque

Niveau d'autorisation : Public

Lieu de Colloque : Lyon


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