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Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit fiscal : Paris 2 : 2008

Présentation de l'éditeur :
Première partie. Le droit fiscal au soutien d'une théorie des finalités de l'interprétation Titre I. L'intolérable alternative de la controverse sur la nature de l'interprétation Chapitre I. Le mythe de l'interprétation/découverte : la souplesse des procédés de l'interprétation Chapitre II. La dérive de l'interprétation/acte de volonté : une approche atrophiée de l'interprétation Titre II. Une troisième voie L'approche en termes de finalités de l'interprétation Chapitre I. Fondations théorique et technique des finalités de l'interprétation : une composition entre adaptation et sécurité Chapitre II. Les orientations générales de l'interprétation jurisprudentielle : l'exacerbation du tiraillement entre adaptation et sécurité Seconde partie. La théorie des finalités de l'interprétation à l'épreuve du droit fiscal Titre I. L'orientation moderne de la jurisprudence fiscale : la réorganisation de l'arbitrage du conflit entre nécessité de l'impôt et liberté individuelle Chapitre I. Le désordre dans la lutte contre la fuite devant l'impôt : le ¿réalisme tendancieux¿ de la jurisprudence fiscale Chapitre II. L'ajustement de la lutte contre la fuite devant l'impôt : une active et profitable contribution jurisprudentielle Titre II. Une gestion assainie et optimisée des finalités de l'interprétation par la jurisprudence fiscale Chapitre I. Une conception rénovée de l'objectif d'adaptation : la recherche jurisprudentielle de neutralité fiscale Section I. L'identification du but visé par la règle fiscale - Section II. L'appréhension de la réalité socio-économique - Section III. La neutralisation des distorsions fiscalesChapitre II. Les finalités liées à l'impératif de sécurité de la jurisprudence fiscale : essor et spécificité à la mesure de la complexité technique de la fiscalité.