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Derrien A.

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Les juges français de la constitutionnalité. Etude sur la construction d'un système contentieux Derrien A. | Sakoulas ; Bruylant 2003

OUVRAGES

- 505 p.
Cote : BRU 114

Thèse soutenue à l'Université de Bordeaux IV en 2000 (texte remanié).

justice constitutionnelle ; France

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Les juges français de la constitutionnalité - Etude sur la construction d'un système contentieux - Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, trois juges pour une norme Derrien A. | Sakoulas ; Bruylant 2003

OUVRAGES

- 505 p.
Cote : BRU 114

Texte remanié de : Thèse doctorat Droit - Bordeaux 4 - 2000

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Type

OUVRAGES [2]

Pays, zone géographique

Italie [1]

Descripteurs

France [1]

justice constitutionnelle [1]

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