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Documents  BEAUD Olivier | enregistrements trouvés : 18

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- pp. 41-66
Cote : MEL 29

- histoire des idées politiques -

théorie-philosophie du droit

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- p. 223-247
Cote : MEL 135

droit électoral ; droit des étrangers

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- 41-58
Cote : MEL 185

science politique

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- 447 p.
Cote : LEV 35

Table des matières :
Avant-propos
Abréviations pour une bibliographie sommaire

Introduction
État des lieux critique
Repenser le problème de la Fédération et le retour paradoxal à de vieilles définitions
Que signifie une « théorie » de la Fédération ?

PREMIÈRE PARTIE. — SORTIR LA FÉDÉRATION DE L’ORBITE DE L’ÉTAT
Introduction
Chapitre premier. Fédéralisme et souveraineté, ou comment sortir du « dilemme de Calhoun » pour penser la Fédération ?
Une première présentation de l’antinomie : le « dilemme de Calhoun »
Les limites de la souveraineté ou les difficultés de Jean Bodin à penser la République helvétique
Sortir du « dilemme de Calhoun » : oublier la souveraineté pour penser le fédéralisme
Chapitre II. Rejeter la distinction entre État fédéral et Confédération d’États, pour mieux penser juridiquement le fédéralisme
De la classique distinction entre État fédéral et Confédération
La critique de la dichotomie classique ou une distinction inopérante
Le choix de la Fédération comme autre solution pour penser le phénomène fédéral

DEUXIÈME PARTIE. — L’AMBIVALENCE CONSTITUTIVE DE LA FÉDÉRATION ENTRE UNIONS D’ÉTAT ET INSTITUTION
Introduction
Chapitre III. La Fédération comme Union d’États
L’horizon contractuel de la Fédération ou les enseignements de l’idée fédérale
La Fédération, comme union « librement consentie » entre États
Chapitre IV. Considération intermédiaire sur la dénomination de la Fédération
La dénomination de la Fédération : de la conception bipartite à la conception tripartite
Regards sur les théories antérieures ou la conception tripartite de l’État fédéral
Chapitre V. La Fédération comme institution
La fédération comme pôle unitaire de la Fédération
La différenciation entre la fédération et les États membres ou l’inévitable autonomie de l’ordre juridique fédéral par rapport aux ordres juridiques fédérés

TROISIÈME PARTIE. — MORPHOLOGIE DE LA FÉDÉRATION
Introduction
Chapitre VI. La métamorphose de l’État-monade en « État membre » d’une Fédération
Un problème sémantique : que signifie l’expression d’États membres ?
La métamorphose des États examinée à travers l’exécution des décisions de justice dans un autre État fédéré
La métamorphose des États au miroir des individus : le problème de la nationalité dans une Fédération
Chapitre VII. L’admission de nouveaux États dans la Fédération
La demande d’admission ou l’entrée volontaire dans une Fédération
L’admission comme preuve de l’institutionnalisation de la Fédération
La contribution de l’admission à la découverte de la morphologie différenciée de la Fédération

QUATRIÈME PARTIE. — LA FÉDÉRATION COMME INSTITUTION POLITIQUE
Introduction. Le critère de la fin politique comme moyen de distinguer la Fédération d’autres groupements d’États
Chapitre VIII. La nature contradictoire du telos de la Fédération
Le telos de la Fédération et les objections méthodologiques
Définition du telos fédératif
Chapitre IX. La fin commune ou les buts justifiant l’extension des États membres dans une Fédération
La sûreté ou la défense commune de la Fédération
La promotion de la prospérité ou la dimension économique de la Fédération
Chapitre X. La fin particulariste d’une Fédération : la conservation par les États membres de leur existence politique
La signification constitutionnelle de la fin particulariste : le droit à l’existence politique et l’intangibilité du principe fédéral
Le cas limite de la suppression d’un État membre par la fédération
Le cas normal ou la reconnaissance institutionnelle de l’existence politique des États membres

CINQUIÈME PARTIE. — FÉDÉRATION, FORME POLITIQUE ET FORMES DE GOUVERNEMENT
Introduction. La distinction entre la forme politique et la forme de gouvernement
Chapitre XI. L’asymétrie entre la forme de gouvernement fédérée et le pouvoir fédéral : le système de la Diète fédérale
Le système de la Diète fédérale ou le cas d’une monocratie particulière
Le dépassement du système de la Diète ou la complexité du bicamérisme fédéral
Chapitre XII. La république fédérale comme république de républiques
Une « union de républiques » ou la nécessaire homogénéité des formes de gouvernement fédérées
La république fédérale ou la forme républicaine du gouvernement de la fédération
Chapitre XIII. L’exception allemande ou le cas d’une « fédération de monarchies »
La Confédération germanique de 1815 ou le triomphe du principe d’homogénéité monarchique
Le second Reich allemand : une fédération devenue monarchique par la pratique

Conclusion
Index des noms
Index des matières

Table des matières :
Avant-propos
Abréviations pour une bibliographie sommaire

Introduction
État des lieux critique
Repenser le problème de la Fédération et le retour paradoxal à de vieilles définitions
Que signifie une « théorie » de la Fédération ?

PREMIÈRE PARTIE. — SORTIR LA FÉDÉRATION DE L’ORBITE DE L’ÉTAT
Introduction
Chapitre premier. Fédéralisme et souveraineté, ou comment sortir du « dilemme de Calhoun » pour penser la Fédération ...

théorie-philosophie du droit ; fédéralisme ; Europe

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- XI-734 p.
Cote : DAL BIB 19

Reproduction en fac-similé de l'éd. de Paris : Sirey, 1910. Présentation de l'auteur : "L'écueil, dans une théorie de l'État, est de se laisser entraîner à une construction subjective dont les matériaux, choisis d'une façon trop personnelle, soient inutilisables pour les autres. Pour éviter cet écueil, il m'a paru qu'il convenait de s'attacher beaucoup moins à une théorie logique de l'État, qu'à une synthèse pratique d'un certain nombre d'éléments dont chacun serait incontestablement constitutif de l'État.
Ainsi, on aurait toujours bien le profit d'avoir dégagé des matières de droit public, comme il y a des matières de droit constitutionnel ou de droit administratif, et chacun pourrait les retravailler à son aise. C'est à quoi je me suis efforcé. On trouvera surtout dans ce livre une série de chapitres qui, tous, contribuent à la synthèse de l'État, mais dont chacun, pris en soi, a son objet propre qui peut être traité isolément quoique dans l'esprit d'une théorie de l'État. De cette sorte, à lire le livre entier, on aura une théorie d'ensemble, mais il y aura aussi, si l'on veut creuser les détails, matière pour quinze ou vingt cours différents, qui seront cependant tous des enseignements de droit public ou de principes de droit public."
Reproduction en fac-similé de l'éd. de Paris : Sirey, 1910. Présentation de l'auteur : "L'écueil, dans une théorie de l'État, est de se laisser entraîner à une construction subjective dont les matériaux, choisis d'une façon trop personnelle, soient inutilisables pour les autres. Pour éviter cet écueil, il m'a paru qu'il convenait de s'attacher beaucoup moins à une théorie logique de l'État, qu'à une synthèse pratique d'un certain nombre ...

Droit public

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