Documents  justice transitionnelle | enregistrements trouvés : 4

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Toulouse 1 : 2017
Présentation de l'éditeur : "La présente recherche propose une analyse spécifique de la justice transitionnelle au prisme du droit constitutionnel comparé afin d'étudier les rapports qu'entretiennent, d'un point de vue théorique et pratique, la justice transitionnelle et la Constitution. La justice transitionnelle est envisagée pour traiter des crimes perpétrés à l'occasion de conflits armés ou par des dictatures en établissant un régime juridique à la fois ad hoc, dérogatoire et d'application rétroactive.
Les rapports entre justice transitionnelle et Constitution n'ont pas été suffisamment étudiés par la doctrine et ne peuvent continuer à passer inaperçus. Ces deux notions interagissent de manière dynamique en exerçant une influence réciproque forte. D'une part, le pouvoir constituant, tant originaire que dérivé, constitutionnalise certains de ces mécanismes. De l'autre, l'exercice des pouvoirs publics et la garantie des droits fondamentaux encadrent de manière particulière la mise en place d'un processus de justice transitionnelle. La présente étude montre que la justice transitionnelle peut - et doit - garantir une sécurité juridique des situations qu'elle régule, à condition de respecter les garanties consacrées par la Constitution."

Présentation de l'éditeur : "Pour leur cinquième journée d étude, les jeunes chercheurs en droit public de la faculté de droit de Pau se sont réunis autour d un thème fédérateur : « Le juge et le moment ». Le présent ouvrage est issu de la manifestation qui s est tenue le 28 juin 2019, à une époque où l état d urgence se conjuguait au singulier mais où régnait déjà la certitude que l office du juge est influencé par un ou plusieurs moment(s). Qu il rythme le déroulement du procès ou qu il se présente comme une donnée extérieure au prétoire mais capitale dans le traitement du litige, le moment imprègne l’action de juger. Ces quelques contributions tendent à illustrer le phénomène.

Avec les contributions de J. Barbier, S. Douteaud, P. Estanguet, J. Gourdou, M. Guiresse, F. Lacarrère, D. Löhrer, J.-V. Maublanc, M. Martins, C. Parjouet, L. Romazzoti et A. Rouyère."