Documents&nbsp; entreprises | enregistrements trouvés : 62

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Crisi d'impresa e princìpi costituzionali CABRAS Giovanni | 2016 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 39-60
Cote : MEL 104

crise financière ; droit public économique ; droit constitutionnel ; droit des sociétés ; droit commercial ; crise économique ; entreprises

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La responsabilità penale del dirigente dell'impresa ROXIN Imme | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 339-357
Cote : MEL 125

droit pénal ; droit - législation ; responsabilité pénale ; entreprises ; Allemagne

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L'interpretazione evolutiva dell'articolo 3 c.p. : a proposito della responsabilità degli enti stranieri CARMONA Angelo | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 421-432
Cote : MEL 125

droit pénal ; entreprises ; responsabilité pénale ; jurisprudence ; Droit - interprétation

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

entreprises ; droit des mineurs

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée MONSÈRIÉ-BON Marie-Hélène | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 297-303
Cote : MEL 123

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire PRIEUR Jean | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 305-325
Cote : MEL 123

entreprises ; droit notarial

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

droit des affaires ; entreprises

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les cessions forcées : sauvegardes de la compétitivité CHAPUT Yves | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 355-363
Cote : MEL 113

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Il divieto di condotte commerciali sleali nella filiera alimentare italiana : spunti di comparazione con l'esperienza francese delle "pratiques restrictives de concurrence" TORINO Raffaele | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 427-445
Cote : MEL 113

droit commercial ; entreprises ; droit de la concurrence

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La loi du 10 juilet 2000, la chambre criminelle et les chefs d'entreprise, un trio en quête d'équilibre CAZÉ-GAILLARDE Nathalie | 2017 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- p. 317-329
Cote : MEL 124

responsabilité pénale ; droit pénal ; entreprises

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

droit communautaire - droit de l'Union européenne ; entreprises ; droit de la concurrence

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Economie de marché et liberté d'entreprise dans l'Union Européenne BENOIT-ROHMER Florence | 2018 Nouveau

ARTICLE LIVRE

- P. 3-22
Cote : MEL 137

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.