m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  KOUBI Geneviève | enregistrements trouvés : 5

O
K L Q M | g | F x r
     

-A +A

P Q

KOUBI Geneviève

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Vigipirate : une apostille juridique KOUBI Geneviève | 2018

ARTICLE LIVRE

- P. 713-726
Cote : MEL 137

Sécurité - Etat ; droits et libertés fondamentaux ; liberté individuelle ; Ordre public

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Pluralisme et libertés fondamentales au prisme de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative KOUBI Geneviève | 2007

ARTICLE LIVRE

- 313-369
Cote : BRU-DJ 17

pluralisme juridique ; référé-liberté ; contentieux administratif

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La responsabilisation administrative : une hypothèse spécieuse KOUBI Geneviève | 2017

ARTICLE LIVRE

- p.109-120
Cote : OGDC 108

fonction publique ; droit administratif ; service public ; évolution du droit

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le droit des minorité s- Analyses et textes - 2.éd. Fenet A. ; KOUBI Geneviève ; Schulte-Tenckhoff I. | Bruylant 2000

OUVRAGES

- 661 p.
Cote : BRU 62

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Justice et religions, Journées d'études des 1er et 2 décembre 2000 [organisées par le] Centre d'études et de recherches sur les contentieux, Université de Toulon et du Var Jean-Jacques SUEUR ; KOUBI Geneviève ; Centre d'etudes et de recherches sur les contentieux | L'Harmattan 2002

OUVRAGES

y

- 360 p.
Cote : USTV 11 - USTV 11 bis

Version électronique sur :
http://books.google.fr/books?id=C_nPyYo-eFgC&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ViewAPI&redir_esc=y#v=onepage&q&f=false

droits et religions ; droit canon

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z