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Documents  Nemesis - | enregistrements trouvés : 23

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O Auteurs
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O Matière
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1 La fonction publique et l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme

BRU 54 Öncü M.

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1 La responsabilité du gouvernement en Grèce

BRU 81 Pararas I. P. ; VERPEAUX Michel

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1 La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme

BRU DJ 10 HOTTELIER Michel ; Mock H. ; PUECHAVY Michel

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1 La réforme du système de contrôle contentieux de la Convention européenne des droits de l'homme - le Protocole n° 14 et les recommandations et résolutions du Comité des ministres

BRU DJ 11 COHEN-JONATHAN Gérard ; FLAUSS Jean-François

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1 Mesures conservatoires et droits fondamentaux

BRU DJ 12 COHEN-JONATHAN Gérard ; FLAUSS Jean-François

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1 Variables et variations de la liberté d'expression en Europe et aux Etats-Unis

BRU DJ 13 DOCQUIR Pierre François

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1 Trente ans de droit européen des droits de l'Homme : études à la mémoire de Wolfgang Strasser

BRU DJ 15 HARTIG Hanno ; STRASSER Wolfgang

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1 Droit et pluralisme

BRU DJ 17 FONTAINE Laureline ; Centre de recherche sur les droits fondamentaux

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1 Cinquantième anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme

BRU DJ 2 Teitgen-Colly C.

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1 y La tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l’homme et en droit comparé

BRU DJ 20 DECAUX Emmanuel ; Pettiti C.

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