V Comportement parlementaire et pathologies de la procédure législative
CAGNIMEL Alexandre ; RUEDA-DESPOUEY Frédérique (Préfacier)
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2019
218 p.
978-2-7314-1132-4
DIR COST 1418
Texte remanié de : Mémoire de master recherche 2e année : Droit public fondamental : Bordeaux : 2017. Présentation de l'éditeur : " Un paradoxe apparent résulte de la confrontation des discours doctrinaux déplorant, d'une part, la faiblesse d'un Parlement réduit à une "chambre d'enregistrement" de la volonté du Gouvernement et accusant, d'autre part, le Parlement d'être responsable de la "crise de la loi". Comment le Parlement peut-il être à la fois victime et coupable ? Cette contradiction peut être résolue si l'on envisage que les dysfonctionnements critiqués de la production législative soient précisément causés par la faiblesse institutionnelle du Parlement. Cette étude se propose d'explorer cette hypothèse à travers une méthode interdisciplinaire, fondée sur la transposition des outils de la psychologie sociale à l'observation des relations institutionnelles entre Parlement et Gouvernement. Une telle approche permet de confirmer que le Parlement est dans une position de soumission par rapport au Gouvernement mais surtout - et c'est là son prinicipal apport - que cette position contraint bien les parlementaires à adopter des comportements stratégiques assimilables à des pathologies de la procédure législative. En définitive, il ressort de l'analyse que la revalorisation du Parlement par le renforcement direct de son rôle législatif semble impossible mais que celle de ses autres fonctions est une alternative sérieuse, susceptible d'induire par ricochet une production législative plus efficiente."
Lieu d'édition : Aix-en-Provence
Langue : Français
Pays, zone géographique : France
Collection : Collection Inter-normes
Localisation : Centre de Droit et de Politique Comparés
Type de document : Ouvrage
Niveau d'autorisation : Public
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1 | DIR COST 1418 | [disponible] | YRéserver |