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Documents  CHAINAIS Cécile | enregistrements trouvés : 5

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- p. 281-340
Cote : BRU 101

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- 946 p.
Cote : DAL TH 5

Préface de Serge Guinchard

Présentation par l'éditeur
[...] Le lecteur s'apercevra vite, en parcourant la thèse puis en l'approfondissant, qu'il s'agit d'une grande thèse, d'une oeuvre magistrale, peaufinée en la forme, parfaite quant au fond. Un modèle du genre, d'équilibre et de précision, de fresque décrivant le double droit positif français et italien, de conceptualisation de notions souvent pratiquées en justice, mais inégalement comprises, de perspectives perspicaces, de prospective, pour mieux dégager, au-delà des ressemblances et des divergences entre les deux systèmes étudiés, les évolutions de demain, les réformes nécessaires. La problématique est, d'entrée de jeu, clairement posée, la démonstration est limpide et l'argumentation serrée.
La recherche, en effet, a pour objet de retrouver une cohérence aux différentes manifestations du provisoire dans le procès civil. [...]
L'étude retient une conception large de la procédure civile, incluant l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des conflits. Elle diversifie, autant que possible, les sources de droit examinées : droit interne, droit international privé, mais également droit communautaire. Elle intègre, aussi, les projets actuels relatifs à l'émergence d'une procédure transnationale [..].
Le mouvement retenu est limpide. La thèse met en lumière, d'une part, la nécessité d'une protection juridictionnelle provisoire (Première partie), pour mieux analyser, d'autre part, l'instrumentalisation de ladite protection juridictionnelle provisoire (Deuxième partie). [...]
La thèse de Madame Chainais touche ainsi à l'essentiel, la protection des libertés fondamentales, tout en renouvelant en profondeur la conception juridique du provisoire. Dès lors, on ne peut que se réjouir que le jury du « prix Dalloz » l'ait jugée digne d'être publiée dans la collection de la Nouvelle bibliothèque des thèses, lui assurant ainsi une large diffusion. [..]
Préface de Serge Guinchard

Présentation par l'éditeur
[...] Le lecteur s'apercevra vite, en parcourant la thèse puis en l'approfondissant, qu'il s'agit d'une grande thèse, d'une oeuvre magistrale, peaufinée en la forme, parfaite quant au fond. Un modèle du genre, d'équilibre et de précision, de fresque décrivant le double droit positif français et italien, de conceptualisation de notions souvent pratiquées en justice, mais inégalement ...

procédure civile ; droit comparé ; France ; Italie

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- 398 p.
Cote : DIR CIV 248

Actes du 5e séminaire interuniversitaire fédérant les processualistes des universités de quatre pays : l'Allemagne, la Belgique, la France, et l'Italie Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, la question passionnante, délicate et extraordinairement vivace de la répartition des rôles respectivement dévolus au juge et aux parties dans le « casting » du procès civil. Ce thème, connu sous le titre de l'office du juge, n'est rien moins que crucial. Certes atemporel, il jouit assurément d'une saisissante actualité. L'office du juge, pierre angulaire des principes directeurs du procès en pleine ébullition, peut être envisagé à trois niveaux, qui viennent scander la trame du présent ouvrage. Il s'agit tout d'abord d'envisager le rôle du juge à l'aune des matières premières du litige, lorsqu'il lui revient d'articuler le droit au fait dans le respect des droits de la défense (partie 1). Il convient ensuite de déterminer les rôles respectifs du juge et des parties dans la progression de la procédure, lorsqu'il est question de la mise en état en état de la cause, et de relever (ou non) les manquements au formalisme relevé des moyens de procédure (partie 2). Il faut enfin scruter l'équation de la charge et de l'administration de la preuve, lorsque juge et parties partent à la recherche des faits (partie 3). Ces pages mettent en relief l'importance et la richesse des questions que soulève une analyse comparative des charges et des pouvoirs du juge civil en Europe."
Actes du 5e séminaire interuniversitaire fédérant les processualistes des universités de quatre pays : l'Allemagne, la Belgique, la France, et l'Italie Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, la question passionnante, délicate et extraordinairement vivace de la répartition des rôles respectivement dévolus au juge et aux parties dans le « casting ...

procédure civile ; office du juge ; droit comparé ; France ; Italie ; Belgique

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- 509 p.
Cote : BRU 50

Actes du 6e séminaire interuniversitaire fédérant les processualistes de 4 pays (Allemagne, Belgique, France, Italie) formant le Groupe Tarzia. Présentation de l'éditeur : "Confrontant les droits du procès civil allemand, belge, français et italien, cet ouvrage aborde, selon une approche comparative, la question cruciale de l'avenir des juridictions suprêmes de l'ordre judiciaire sur le vieux continent. Certes atemporel, le thème du contrôle conféré aux juges suprêmes de la légalité n'en est pas moins d'une saisissante actualité. S'y mêlent non seulement le remodelage des procédures de cassation imposé par la Cour européenne des droits de l'Homme, le spectre du filtrage des recours brandi par certains, mais aussi les compromis induits par le dialogue – contraint ou voulu – que les cours suprêmes doivent aujourd'hui nouer entre elles. Cette effervescence conduira-telle au passage vers le paradigme d'une cour de révision « à l'allemande » ? L'avenir de nos cours suprêmes, aux perspectives si indécises, est envisagé à travers trois grands questionnements, qui viennent scander la progression de l'ouvrage. En premier lieu, comment se définit, dans chacun des droits examinés, l'accès à ces hautes juridictions – est-il large ou sélectif ? En second lieu, quels contours se dessinent pour l'office du juge propre à ces hautes juridictions ? Quelles procédures doivent-elles épouser – selon quelles spécificités et quel formalisme ? En troisième et dernier lieu, à quelles règles les décisions des cours suprêmes judiciaires obéissent-elles ? Quel style, quelle motivation doivent-elles observer ? Quels effets techniques ont-elles sur le procès en cours ? À quelle autorité doctrinale, voire normative peuvent-elles prétendre ? Analysés de manière complémentaire, ces trois grands thèmes conduisent à mettre en relief les points de convergence et les spécificités des divers droits examinés, esquissant les lignes d'un droit du procès civil en devenir."
Actes du 6e séminaire interuniversitaire fédérant les processualistes de 4 pays (Allemagne, Belgique, France, Italie) formant le Groupe Tarzia. Présentation de l'éditeur : "Confrontant les droits du procès civil allemand, belge, français et italien, cet ouvrage aborde, selon une approche comparative, la question cruciale de l'avenir des juridictions suprêmes de l'ordre judiciaire sur le vieux continent. Certes atemporel, le thème du contrôle ...

Cour de cassation ; Allemagne ; Belgique ; France ; Italie ; droit comparé ; procédure civile

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