m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Cottier B. | enregistrements trouvés : 3

O
K L Q M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Cottier B.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Points de vue doctrinaux et solutions législatives et jurisprudentielles concernant les nouveaux procédés de télécommunications (Internet) Cottier B. | 1998

ARTICLE LIVRE

- pp. 143-166
Cote : ISDC 34

-Réseau - - Internet -

PUBLICATIONS DE L'INSTITUT SUISSE DE DROIT COMPARE

droit civil ; droit pénal ; droit privé ; liberté de communication ; médias

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La publicité abusive sur Internet : spam et autre méthodes de commercialisation abusive Cottier B. ; Rudloff J. | 2006

ARTICLE LIVRE

- pp. 293-313
Cote : ISDC 54

- informatique - - Internet - -publicité électronique -

PUBLICATIONS DE L'INSTITUT SUISSE DE DROIT COMPARE

droit commercial ; Suisse

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Der Kampf gegen die Überlastung der höheren Gerichte : eine vergleichende Studie über Rechtsmittelverfahren und Massnahmen zur Entlastung der Gerichte = Juguler la surcharge des instances supérieures. Etude comparative des procédures de recours et des mesures destinées à réduire l'engorgement des tribunaux = Fighting overload in the higher courts : a comparative study of appellate procedures and measures aimed at reducing court congestion Bonomi A. ; Cottier B. ; et al. | Schulthess Polygraphischer 1995

OUVRAGES

- 502 p.
Cote : ISDC 27

droit comparé

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

ARTICLE LIVRE [2]

OUVRAGES [1]

Pays, zone géographique

Suisse [1]

Descripteurs

droit civil [1]

droit commercial [1]

droit comparé [1]

droit pénal [1]

droit privé [1]

liberté de communication [1]

médias [1]

Suisse [1]

J Plus

Z