Appartenance & droits
V L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle : les modèles, les réformateurs, les réseaux
LE YONCOURT Tiphaine (directeur de publication) ; MERGEY Anthony (directeur de publication) ; SOLEIL Sylvain (directeur de publication)
Presses universitaires de Rennes
2014
363 p.
978-2-7535-3285-4
OGDC 127
normes ; pluralisme juridique ; doctrine ; Histoire du droit ; culture juridique ; droit comparé ; droit privé ; Droit public ; Europe
Ouvrage issu des communications délivrées au colloque organisé les 14 et 15 novembre 2012, à Rennes par le Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1 et l'équipe de recherche de l'Institut de l'Ouest-Droit et Europe et intitulé "Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fonds juridique européen ?"
Présentation de l'éditeur : "Schématiquement, on peut concevoir l'histoire de la communauté européenne de deux façons : l'une qui, des projets de Corps européen de l'abbé Saint-Pierre ou de Civitas Maxima de Wolff jusqu'aux réalisations des années cinquante (CECA, CEE), passe par l'établissement d'institutions communes ; l'autre qui, par l'héritage du ius commune et la circulation des modèles culturels, politiques et juridiques d'un pays à l'autre, passe par l'éclosion d'un fonds commun, aussi bien en droit public qu'en droit privé.
La principale question qui se pose alors - et qu'explore ce colloque - est la suivante : le XIXe siècle, souvent présenté comme celui du repli sur le droit national, laisse-t-il ou non émerger un fonds juridique européen ? Autrement dit, lorsqu'ils manipulent les modèles juridiques étrangers, notamment français, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ? Quel est le rôle joué par les étudiants qui circulent, par les sociétés scientifiques, par les comparatistes et les congrès internationaux ? Et quelles résonances tout cela peut-il avoir au XXe siècle, pour les comparatistes et les pères fondateurs de l'Europe ? "
URL : http://www.sudoc.fr/178678422
Collectivité auteurs : Centre d'histoire du droit (Rennes). Organisation du congrès ; Institut de l'Ouest : droit et Europe (Rennes). Organisation du congrès
Lieu d'édition : Rennes
Langue : Français
Pays, zone géographique : France
Collection : L'Univers des normes
Localisation : Centre de Droit et de Politique Comparés
Type de document : Actes
Niveau d'autorisation : Public
