m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  système judiciaire | enregistrements trouvés : 30

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p. 1003-1035
Cote : MEL 110/2

droit processuel ; Etats-Unis ; système judiciaire ; arbitrage

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p. 17-26
Cote : MEL 150/1

VOLUME I

réforme ; système judiciaire

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- XXVI-342 p.
Cote : GGK-77

common law ; système judiciaire ; lois

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 309 p.
Cote : CGK-78

common law ; système judiciaire ; lois

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 251 p.
Cote : DIR COST 1109

Trad. de : "Oltre il dialogo tra le Corti : giudici, diritto straniero, comparazione"

Présentation de l'éditeur :
Les constitutions et traités ont favorisé la création d'un espace culturel commun au sein duquel les exigences partagées par les peuples, en particulier dans le domaine de la protection des droits de l'homme, ont vocation à obtenir des réponses similaires de la part des législateurs et des juges. L'idée s'est notamment répandue selon laquelle les cours constitutionnelles et internationales dialoguent entre elles afin d'expérimenter des solutions communes à apporter à des problèmes semblables. Ce livre entend démontrer qu'il existe certes un dialogue entre les cours nationales et les cours de Luxembourg, de Strasbourg et la Cour interaméricaine des droits de l'homme, mais que l'on ne peut pas en dire autant s'agissant des rapports entre cours nationales. Ce n'est pas tout. Il veut également révéler le caractère infondé de l'opinion selon laquelle le dialogue est toujours accompagné du recours à la comparaison. En réalité, l'auteur souhaite démontrer que tant le prétendu dialogue que le recours au droit comparé risquent de n'être que deux mythes, ce qui emporterait donc l'approximation et le caractère infondé de certaines des thèses les plus répandues dans la littérature juridique contemporaine.
Trad. de : "Oltre il dialogo tra le Corti : giudici, diritto straniero, comparazione"

Présentation de l'éditeur :
Les constitutions et traités ont favorisé la création d'un espace culturel commun au sein duquel les exigences partagées par les peuples, en particulier dans le domaine de la protection des droits de l'homme, ont vocation à obtenir des réponses similaires de la part des législateurs et des juges. L'idée s'est notamment répandue ...

droit constitutionnel comparé ; système judiciaire ; tribunaux

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 122 p.
Cote : TEO DIR 70

Traduit de l'anglais : "The nature of the judicial process".

Présentation par l'éditeur :
The Nature of the Judicial Process (traduit par La nature de la décision judiciaire) reprend la substance de quatre conférences prononcées en 1921 à la Faculté de droit de l'Université de Yale, par le juge Benjamin Nathan Cardozo (1870-1938). Ce petit ouvrage, inlassablement réédité au fil des décennies, a très vite été considéré comme un « classique » de la pensée juridique américaine.

Pour la première fois aux États-Unis, un juge en activité accepte de s'exprimer à la première personne du singulier, et développe un propos général nourri de références à des affaires sur lesquelles il a lui-même statué.

« Que fais-je lorsque je tranche un litige ? » : la démarche d'introspection à laquelle se livre Cardozo devant ses auditeurs, puis ses lecteurs, a un intérêt qui demeure considérable. Cardozo présente une théorie subtile de la décision juridictionnelle et du droit fabriqué par les juges (judge-made law) - subtile, et donc inclassable.

Devant les étudiants de Yale, Cardozo parle de son métier, pour tenter de cerner la nature du « judicial process ». Cette expression, dans l'acception novatrice que lui confère Cardozo, ne désigne ni le procès, ni la fonction judiciaire.

Pour restituer en français le contenu du titre choisi par Cardozo, deux périphrases auraient été nécessaires : « Les processus mentaux conscients et inconscients par lesquels un juge parvient à dégager une solution », et « Les modalités de développement d'un droit qui progresse au fil des arrêts rendus par des juridictions suprêmes ».
Traduit de l'anglais : "The nature of the judicial process".

Présentation par l'éditeur :
The Nature of the Judicial Process (traduit par La nature de la décision judiciaire) reprend la substance de quatre conférences prononcées en 1921 à la Faculté de droit de l'Université de Yale, par le juge Benjamin Nathan Cardozo (1870-1938). Ce petit ouvrage, inlassablement réédité au fil des décennies, a très vite été considéré comme un « classique » de ...

système judiciaire ; théorie-philosophie du droit ; juge

... Lire [+]

Z