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Documents  juge | enregistrements trouvés : 127

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Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la cour de cassation RICHARD Hugues | 2003

ARTICLE LIVRE

- p.251-255

Cour de cassation ; juge

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André Ponsard, le Juste TRAPET Marie-Aleth et TRAPET Marie-Dominique | 2003

ARTICLE LIVRE

- p.257-261

juge ; Cour de cassation

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Aldo M.Sandulli giurista liberale CORSO Guido | 2004

ARTICLE LIVRE

- p.139-143

juge ; partis politiques

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L'étendue des pouvoirs du juge en matière d'impôts sur les revenus LAMBOT Dominique | 2004

ARTICLE LIVRE

- p. 457-493

institutions juridictionnelles ; juge

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Il giudice tra etaci, diritto e legge GROSSI Pierfrancesco | 2010

ARTICLE LIVRE

- p.215-232

juge ; éthique

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Se i giudici creino diritto GUASTINI Riccardo | 2010

ARTICLE LIVRE

- p.233-245

juge ; pouvoir normatif ; Droit - interprétation

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Magistrature et démocratie : à la recherche des devoirs de la charge MATRAY Christine | 2000

ARTICLE LIVRE

- p. 581-594

juge ; déontologie

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L'office du juge national au regard de la Convention européenne des droits de l'homme SUDRE Frédéric | 2000

ARTICLE LIVRE

- p. 821-840

juge ; Convention européenne des droits de l'homme

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La funzione del giudice nell'interpretazione e nell' applicazione del diritto PICARDI Nicola |

ARTICLE LIVRE

- p. 115-124
Cote : MEL 88 (3)

jurisprudence ; Droit - interprétation ; juge

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La magistratura nel disegno costituzionale : per un'analisi del testo della Costituzione LUCIANI Massimo | 2015

ARTICLE LIVRE

- p. 1329-1342
Cote : MEL 102/2

droit constitutionnel ; Constitution ; juge ; Italie

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