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Documents  COUSY Herman | enregistrements trouvés : 3

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COUSY Herman

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Enkele beschouwingen over de systematiek van de stelsels van foutloze aansprakelijkheid COUSY Herman | 1996

ARTICLE LIVRE

- p. 37-51

droit privé ; transport

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Het juridisch statut van het bijkantoor van een buitenlandse verzekeringsonderneming COUSY Herman ; VAN SCHOUBROECK Caroline | 1996

ARTICLE LIVRE

- p. 129-172

droit privé ; droit bancaire

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Droit des contrats. France-Belgique COUSY Herman ; STIJNS Sophie
 ; TILLEMAN Bernard ; Verbeke A. | Larcier ; LGDJ 2005

OUVRAGES

- 314 p.
Cote : DIR CIV 84

droit civil ; droit des contrats ; France ; Belgique

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ARTICLE LIVRE [2]

OUVRAGES [1]

Pays, zone géographique

France [1]

Belgique [1]

Descripteurs

droit privé [2]

Belgique [1]

droit bancaire [1]

droit civil [1]

droit des contrats [1]

France [1]

transport [1]

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