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NOUVEAUTES  | enregistrements trouvés : 23

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- X-212 p.
ISBN 978-88-921-0741-0

Présentation de l'éditeur :
"Un filo rosso lega gli scritti dell'anno appena trascorso, qui riprodotti come di consueto nell'ordine della loro elaborazione; ed è dato dal rapporto internamente articolato e comples-
so che nell'esperienza s'intrattiene tra le dinamiche della normazione e i diritti fondamentali, un rapporto che tocca il cuore stesso della Costituzione, dal momento che senza i diritti come insegna la Dichiarazione del 1789 non v'è Costituzione (perlomeno, nella sua accezione liberale) e senza la normazione, nella varietà delle sue manifestazioni, per via legislativa e
per via giurisprudenziale, non vi sono i diritti. Ora, questo rapporto sembra oggi assumere movenze almeno
in parte inusuali anche rispetto ad un recente passato, in larga
parte a me pareancora bisognose di essere fatte oggetto di teorica esplorazione e sistemazione."
Présentation de l'éditeur :
"Un filo rosso lega gli scritti dell'anno appena trascorso, qui riprodotti come di consueto nell'ordine della loro elaborazione; ed è dato dal rapporto internamente articolato e comples-
so che nell'esperienza s'intrattiene tra le dinamiche della normazione e i diritti fondamentali, un rapporto che tocca il cuore stesso della Costituzione, dal momento che senza i diritti come insegna la ...

droit constitutionnel

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y

- 312 p
ISBN 978-2-37032-120-6

Présentation de l'éditeur : ""La Constitution du 4 octobre 1958 n'est pas figée. En cinquante-six ans d'existence, loin de conserver sa rédaction première, elle n'a cessé d'évoluer au gré des révisions constitutionnelles. Vingt-quatre sont intervenues au total, soit un nombre supérieur à la somme des Constitutions et des révisions adoptées entre la Révolution et l'avènement de la Ve République. Ainsi, il n'existe pas à proprement parler une Constitution de la Ve République, mais vingt-cinq photographies successives de celle-ci, prises à différentes étapes de sa vie, et dont le texte issu de la révision du 23 juillet 2008 ne constitue que la forme dernière.Cet ouvrage vise dès lors à combler une lacune des recueils de Constitutions françaises traditionnels, en essayant de rendre compte, sur un même support, des modifications opérées pour chaque article de la Constitution, depuis sa version initiale jusqu'à sa lettre actuelle. Il est à jour de la nouvelle rédaction de l'article 11, relative au référendum d'initiative partagée, en vigueur depuis le 1er janvier 2015. Il intègre également le projet de révision rejeté par référendum en 1969 et les projets qui, adoptés par les deux assemblées en termes identiques, n'ont pas été soumis au référendum ou au Parlement convoqué en Congrès, dont celui de 2016 portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature"
Présentation de l'éditeur : ""La Constitution du 4 octobre 1958 n'est pas figée. En cinquante-six ans d'existence, loin de conserver sa rédaction première, elle n'a cessé d'évoluer au gré des révisions constitutionnelles. Vingt-quatre sont intervenues au total, soit un nombre supérieur à la somme des Constitutions et des révisions adoptées entre la Révolution et l'avènement de la Ve République. Ainsi, il n'existe pas à proprement parler une ...

Constitution ; révision constitutionnelle ; France

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- 171 p.
ISBN 978-2-7061-2698-7

Présentation de l'éditeur : "Une approche comparative de différents systèmes juridiques étrangers. Ce livre étudie la faculté qu'a un modèle ormatif à s'exporter et s'implanter dans d'autres systèmes juridiques, mais aussi la façon dont un ordre juridique peut intégrer à son tour un modèle dont il n'est pas le créateur. Pour ce faire, il s'appuie sur différentes branches du droit, notamment le droit de l'ONU, le droit de la procédure civile, le droit de l'Union européenne ou encore l'histoire du droit et le droit constitutionnel. Plusieurs exemples sont étudiés, notamment celui des réfugiés, dont l'afflux massif en Europe a soulevé plusieurs questions de nature juridique sur le statut et les droits dont jouissent ces migrants. Cet ouvrage rassemble les contributions de chercheurs issus des trois spécialités des sciences juridiques : droit privé et sciences criminelles, droit public et histoire du droit."
Présentation de l'éditeur : "Une approche comparative de différents systèmes juridiques étrangers. Ce livre étudie la faculté qu'a un modèle ormatif à s'exporter et s'implanter dans d'autres systèmes juridiques, mais aussi la façon dont un ordre juridique peut intégrer à son tour un modèle dont il n'est pas le créateur. Pour ce faire, il s'appuie sur différentes branches du droit, notamment le droit de l'ONU, le droit de la procédure civile, le ...

hiérarchie des normes ; pluralisme ; culture juridique ; droit international et droit interne

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- 249 p.
ISBN 978-2-8044-7686-1

Présentation de l'éditeur : "Ouvrage proposant 300 définitions des principaux concepts de la procédure devant les juridictions de l'Union européenne, d'abstention jusqu'à voie de recours en passant par institution, formation plénière, juges ou encore mesures provisoires. Avec des encadrés thématiques et des schémas simplifiés de procédure."

Cour de justice de l'Union européenne ; procédure ; droit européen

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- 193 p.
ISBN 979-10-90426-75-7

Présentation de l'éditeur : "De la généalogie des antiques formes contractuelles aux réflexions contemporaines relatives au devoir d'information, en passant par les formules judiciaires et notariales, du droit romain à la recodification civile française et aux projets européens, les XIIIes journées d'étude Poitiers Roma TRE, Formalisme et néo-formalisme (Poitiers, 2015) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous.
Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis plus de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c'est parce que l'alliance de l'histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n'ont pas elles-mêmes forgés."
Présentation de l'éditeur : "De la généalogie des antiques formes contractuelles aux réflexions contemporaines relatives au devoir d'information, en passant par les formules judiciaires et notariales, du droit romain à la recodification civile française et aux projets européens, les XIIIes journées d'étude Poitiers Roma TRE, Formalisme et néo-formalisme (Poitiers, 2015) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des ...

Formalités (droit) ; droit comparé ; Histoire du droit

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- 161 p.
ISBN 978-2-84670-888-3

Présentation de l'éditeur : "« Il ne s'agit pas d'une révolution numérique, mais d'une civilisation numérique ». Cette phrase prononcée par Irina Bokova, directrice de l'Unesco, résume à elle seule l'importance des humanités numériques. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, celles-ci ne sont pas l'affaire de quelques geeks lettreux, mais, traitant de notre patrimoine et de nos identités, elles nous concernent tous et nous accompagnent déjà au quotidien. Dématérialisation du savoir, démocratisation de la culture, mais aussi mort du livre et création de nouvelles inégalités, les humanités numériques font débat : quel rapport voulons-nous entretenir avec notre passé et les autres communautés ? Quelles limites fixer à la collecte et à l'exploitation des données ? Comment réguler les usages délictueux ?
Au travers d'une analyse précise et d'exemples concrets, Dominique Vinck montre que les humanités numériques vont bien au-delà de la diffusion de l'informatique. Elles sont un défi posé à notre société pour la nouvelle humanité que nous voulons construire."
Présentation de l'éditeur : "« Il ne s'agit pas d'une révolution numérique, mais d'une civilisation numérique ». Cette phrase prononcée par Irina Bokova, directrice de l'Unesco, résume à elle seule l'importance des humanités numériques. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, celles-ci ne sont pas l'affaire de quelques geeks lettreux, mais, traitant de notre patrimoine et de nos identités, elles nous concernent tous et nous accompagnent ...

technologie numérique ; société numérique

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y

- 260 p.
ISBN 978-88-15-26586-9

Présentation de l'éditeur : " brossura

Descrizione del libro
Il volume analizza il discorso dei diritti come elemento portante del costituzionalismo contemporaneo. Dopo aver ricostruito le idee che lo caratterizzano (la centralità e perfino l'affollamento dei diritti fondamentali nel discorso giuridico-politico, il crescente ruolo politico della giurisdizione ordinaria e costituzionale, l'aprirsi degli ordinamenti alla dimensione sovranazionale, il «dialogo» tra le corti...), vengono affrontati i principali nodi problematici: l'inflazione dei diritti fondamentali, l'elaborazione di nuovi diritti fondamentali per via giudiziaria, la contrapposizione e conflittualità tra diverse categorie di diritti, i rapporti fra tutela dei diritti fondamentali e democrazia."
Présentation de l'éditeur : " brossura

Descrizione del libro
Il volume analizza il discorso dei diritti come elemento portante del costituzionalismo contemporaneo. Dopo aver ricostruito le idee che lo caratterizzano (la centralità e perfino l'affollamento dei diritti fondamentali nel discorso giuridico-politico, il crescente ruolo politico della giurisdizione ordinaria e costituzionale, l'aprirsi degli ordinamenti alla dimensione so...

constitutionnalisme ; droit constitutionnel

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- 416 p.
ISBN 978-2-37032-112-1
9

Présentation de l'éditeur : "Analyser l'état d'urgence et la lutte contre le terrorisme avec l'humilité dictée par la conscience de ne pas avoir accès au for intérieur de l'Etat en la matière (police, renseignement, pôle judiciaire antiterroriste, informations classifiées), tel est le parti pris par les juristes contributeurs à ce volume, avec cette préoccupation : comment départir une vision libérale d'autres types de point de vue (libertaire, anarchiste, etc.) qui revendiquent la formule banalisée selon laquelle " la lutte contre le terrorisme ne doit pas affecter les libertés fondamentales " ? Peut-être une approche libérale doit-elle prendre au sérieux la peur collective provoquée par des actes terroristes plutôt que de la disqualifier d'office en présupposant que l'idée même de la prendre en compte empêche d'avoir un point de vue libéral sur l'état d'exception et la lutte contre le terrorisme ou en postulant qu'elle est nécessairement " exploitée " par les décideurs publics. Peut-être une approche libérale doit-elle également prendre en compte le fait que l'acte terroriste a une puissance de désarmement intellectuel des décideurs publics et des institutions de sécurité ou de renseignement sans commune mesure avec les incertitudes induites par tous autres événements susceptibles de justifier des dispositifs d'exception : de manière générale, lorsqu'un acte terroriste survient, les décideurs publics non seulement ne savent rien de ce qui peut encore se passer, mais en plus savent qu'ils ne savent pas tout de la menace immédiate ou médiate. Le présent volume a donc été pensé à partir et autour de l'état d'urgence né des attentats de Paris et de Nice (2015-2016), dont il propose des analyses et dont il consigne un certain nombre de documents de référence. La focale a néanmoins été élargie à des débats français connexes (la répression de l'apologie du terrorisme, la déchéance de nationalité pour activités terroristes), à l'agenda européen en matière de lutte contre le terrorisme, ainsi qu'à des expériences et à des législations étrangères (Allemagne, Belgique, Etats-Unis d'Amérique, Israël, Royaume-Uni). "
Présentation de l'éditeur : "Analyser l'état d'urgence et la lutte contre le terrorisme avec l'humilité dictée par la conscience de ne pas avoir accès au for intérieur de l'Etat en la matière (police, renseignement, pôle judiciaire antiterroriste, informations classifiées), tel est le parti pris par les juristes contributeurs à ce volume, avec cette préoccupation : comment départir une vision libérale d'autres types de point de vue (libertaire, ...

Exceptions ; terrorisme ; Etat de droit

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y

- 119 p.
ISBN 978-2-343-11550-4

Texte remanié de : Mémoire de master recherche 2e année : Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme : Pau : 2016
Texte remanié de : Mémoire de master recherche 2e année : Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme : Bordeaux : 2016
Présentation de l'éditeur : "La procédure d'octroi de la libération conditionnelle des longues peines témoigne d'une sévérité accrue à leur égard. En imposant une évaluation de dangerosité, le législateur a souhaité "verrouiller" la procédure. Cependant, la notion de dangerosité est très complexe à définir et ne fait l'objet d'aucune définition légale. Elle introduit la notion de gestion du risque, ouvrant le chemin vers une justice de précaution. La présente étude éclaire la problématique de la réinsertion des longues peines."
Texte remanié de : Mémoire de master recherche 2e année : Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme : Pau : 2016
Texte remanié de : Mémoire de master recherche 2e année : Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme : Bordeaux : 2016
Présentation de l'éditeur : "La procédure d'octroi de la libération conditionnelle des longues peines témoigne d'une sévérité accrue à leur égard. En imposant une évaluation de dangerosité, le ...

exécution/application des peines ; procédure pénale

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y

- 270 p.
ISBN 978-2-233-00807-7

Présentation de l'éditeur : "Au sein du droit international et européen des droits de l'homme, les systèmes juridictionnels de protection des droits de l'homme occupent une place prépondérante aux côtés des systèmes non juridictionnels de suivi et de prévention. Ils se sont multipliés et diversifiés. La plupart sont dotés de juridictions ayant des compétences exclusivement consacrées à la protection des droits de l'homme. Une partie offre à des juridictions généralistes des compétences de protection des droits de l'homme.
Ce foisonnement des juridictions supranationales de protection des droits de l'homme renforce le droit international et européen des droits de l'homme. Cette évolution provoque diverses interrogations relatives à la conciliation des droits de l'homme et de la souveraineté, à la fonction et à la légitimité du juge supranationale pour trancher des questions politiques et des questions de société, à l'émiettement et à la cohérence globale de la protection juridictionnelle des droits de l'homme.
Le quatrième colloque de l'Institut international des droits de l'homme tente de répondre à certaines de ces interrogations en dressant le bilan et les perspectives de la protection des droits de l'homme par les cours supranationales. En trois temps, il examine l'évolution des systèmes juridictionnels et des méthodes de protection, les défis contentieux et l'avenir commun de la protection des droits de l'homme par les cours supranationales."
Présentation de l'éditeur : "Au sein du droit international et européen des droits de l'homme, les systèmes juridictionnels de protection des droits de l'homme occupent une place prépondérante aux côtés des systèmes non juridictionnels de suivi et de prévention. Ils se sont multipliés et diversifiés. La plupart sont dotés de juridictions ayant des compétences exclusivement consacrées à la protection des droits de l'homme. Une partie offre à des ...

cour constitutionnelle ; droits de l'Homme ; droit international

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y

- XIII-431 p.
ISBN 978-2-7110-2670-8

Présentation de l'éditeur : "Le "droit de l'internet" n'est plus aujourd'hui ce qu'il était lors de la première édition du présent ouvrage. L'appellation peut d'ailleurs aujourd'hui paraître réductrice, tant les évolutions technologiques et économiques ont transformé la matière. Les enjeux juridiques sont également plus complexes, avec notamment la montée en puissance du droit des données. C'est donc une profonde refonte de l'ouvrage précédent qui est ici proposé dans cette 3e édition tenant compte de ces transformations, et des perspectives qu'elles pourraient ouvrir.
Les auteurs se sont attachés à conserver le choix éditorial initial consistant à privilégier un exposé simple et clair de solutions à des questions pratiques : quelles sont les précautions juridiques à prendre avant de lancer un site web éditorial ou marchand Qui est responsable des contenus mis en ligne ? Comment s'organise la publicité digitale ? De quelle manière collecter des données sur Internet ? Un nom de domaine peut-il coexister avec une marque identique ? Quelles sont les bonnes pratiques contractuelles ? Leur expérience d'avocats pratiquant le droit de l'internet depuis de nombreuses années est ici mise à profit. Dans le même temps, le lecteur trouvera à la fois des éléments de réflexion et une mise en perspective sur cette matière mouvante qui touche chacun quotidiennement.
L'ouvrage s'adresse à tous les juristes, qu'ils soient avocats, magistrats, juristes d'entreprise, étudiants, mais aussi à tous les acteurs du digital : opérateurs de sites web, professionnels de l'ecommerce ou de la publicité en ligne, etc."
Présentation de l'éditeur : "Le "droit de l'internet" n'est plus aujourd'hui ce qu'il était lors de la première édition du présent ouvrage. L'appellation peut d'ailleurs aujourd'hui paraître réductrice, tant les évolutions technologiques et économiques ont transformé la matière. Les enjeux juridiques sont également plus complexes, avec notamment la montée en puissance du droit des données. C'est donc une profonde refonte de l'ouvrage précédent ...

internet ; Droit ; technologie numérique

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V

- 192 p.
ISBN 978-2-36441-231-6

Présentation de l'éditeur : "Le numérique est devenu, depuis les premiers pas de l'informatique au lendemain de la seconde guerre mondiale, une sorte de langage commun aux sciences et aux techniques, aux sciences humaines et sociales, à l'art et à la philosophie. Cependant, le numérique parle bien au-delà des sciences et des techniques et déborde sur l'ensemble des activités et des représentations humaines ; il porte les savoirs comme l'écriture les a déjà portés, pénètre les arts et infiltre notre quotidien. Il est aussi lié à l'omniprésence de la machine car l'information qu'il code non seulement ne peut être traitée que par des machines mais encore ce sont à travers des machines que nous pouvons y accéder. Il devient donc important de faire entendre sur ce sujet une pluralité de voix qui se croisent et se répondent de manière à esquisser ce que notre existence peut devenir dans un monde de machines, un univers de nombres. Cet ouvrage se veut le reflet, certes partiel bien que pluriel, d'un débat qui parcourt depuis quelques années l'ensemble des secteurs de la recherche."
Présentation de l'éditeur : "Le numérique est devenu, depuis les premiers pas de l'informatique au lendemain de la seconde guerre mondiale, une sorte de langage commun aux sciences et aux techniques, aux sciences humaines et sociales, à l'art et à la philosophie. Cependant, le numérique parle bien au-delà des sciences et des techniques et déborde sur l'ensemble des activités et des représentations humaines ; il porte les savoirs comme l'écriture ...

technologie numérique ; sociologie

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y

- 234 p.
ISBN 978-2-37032-116-9

Présentation de l'éditeur : "Le pouvoir constituant au XXIe siècle" : un titre qui reflète l'esprit d'un livre mêlant tradition et renouveau. Cet ouvrage collectif revient sur l'une des notions les plus connues et les plus familières de la doctrine constitutionnelle. Conçue au XVIII" siècle par Emmanuel Sieyès pour "ouvrir" la Révolution française, elle fut érigée au rang de mythe jusqu'au juriste allemand Carl Schmitt qui en fit le siège symbolique de sa conception décisionniste du droit. Mais au seuil du XXIe, le pouvoir constituant a rompu une partie de ses liens originels avec l'Etat-nation. Le moteur qui l'anime n'est plus le même. La volonté unilatérale de l'Etat, exprimée dans le circuit classique des assemblées parlementaires et des votations populaires, a vu sa portée sensiblement refluer pour laisser le terrain à d'autres centres de gravité, qu'ils soient économiques, supranationaux, juridictionnels. A la faveur de la globalisation du droit, de l'épuisement des grands récits idéologiques et de la technicisation des problématiques auxquelles est confrontée la société, le pouvoir constituant traverse un moment post-démocratique au cours duquel la raison libérale, largement entretenue par une logique universaliste et uniformisatrice, affaiblit le rôle de la souveraineté dans la construction et l'aménagement des constitutions. Avec pour champ d'analyse le contexte européen et quelques expériences latino-américaines, les intervenants de cette journée montpelliéraine, dont le présent volume reproduit les actes, se proposent de dépoussiérer le concept de pouvoir constituant en soumettant au tribunal de la critique cette représentation monologique et exclusivement politique qui a prévalu jusqu'aux dernières années du XXe siècle."
Présentation de l'éditeur : "Le pouvoir constituant au XXIe siècle" : un titre qui reflète l'esprit d'un livre mêlant tradition et renouveau. Cet ouvrage collectif revient sur l'une des notions les plus connues et les plus familières de la doctrine constitutionnelle. Conçue au XVIII" siècle par Emmanuel Sieyès pour "ouvrir" la Révolution française, elle fut érigée au rang de mythe jusqu'au juriste allemand Carl Schmitt qui en fit le siège ...

pouvoir constituant ; Constitution

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V

- 172 p.
ISBN 978-88-6342-953-4

Présentation de l'éditeur : "Un legislatore assente e un cattivo legislatore "onnipresente" sui temi relativi alla vita, nelle sue "frontiere", rappresentano entrambi espressione di un approccio ai temi bioetici incompatibile con l'ordinamento costituzionale. D'altro canto, il pericolo di un "giudice legiferante", o di un "giudice scienziato", costituisce un rischio ugualmente da rifuggire. Nel libro si cerca di trarre alcune possibili conclusioni sul ruolo, virtù e limiti del diritto giurisprudenziale in bioetica e soprattutto su quale forma e contenuto debba assumere la "norma bioetica". I molteplici temi posti dalla fecondazione assistita, i bilanciamenti che vedono coinvolti l'embrione, ma anche le dichiarazioni anticipate di trattamento nel fine vita, individuano possibili cartine di tornasole per analizzare il rapporto tra politica e giurisdizione, tra scelta legislativa e applicazione del diritto al caso concreto, in un settore dove la legge non può tutto prevedere. Emergono ambiti di leggi costituzionalmente necessarie che riescano, in modo ragionevole, con norme elastiche, a contemperare le "plurime esigenze costituzionali" nei confini della vita e, al contempo, condurre le aspettative e le condotte dei cittadini a un apprezzabile grado di "prevedibilità", quale antidoto a quella che è stata icasticamente definita l'incalcolabilità del diritto, ancor più della bioetica."
Présentation de l'éditeur : "Un legislatore assente e un cattivo legislatore "onnipresente" sui temi relativi alla vita, nelle sue "frontiere", rappresentano entrambi espressione di un approccio ai temi bioetici incompatibile con l'ordinamento costituzionale. D'altro canto, il pericolo di un "giudice legiferante", o di un "giudice scienziato", costituisce un rischio ugualmente da rifuggire. Nel libro si cerca di trarre alcune possibili ...

bioéthique ; droit constitutionnel

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y

- VII-388 p.
ISBN 978-2-247-16088-4

Présentation de l'éditeur : "Nombre de pays connaissent des conditions de détention difficiles, avec des locaux insalubres, où la promiscuité règne en raison de la surpopulation pénale. Cette situation est amplifiée par l'arbitraire qui touche traditionnellement la vie à l'intérieur des prisons. Monde clos par excellence, la prison est souvent marquée par une application discrétionnaire de la règle. Le droit et le respect de la légalité franchissent difficilement les murs des prisons. Le constat n'est pas forcément nouveau mais les violations des droits de l'homme dans les prisons ne sont plus aujourd'hui acceptables. Que penser lorsqu'elles concernent des personnes placées en détention provisoire qui, par définition, sont encore présumées innocentes ? Alors que le droit pénitentiaire s'internationalise, il est essentiel aujourd'hui de dépasser une vision purement nationale de la prison au profit d'une meilleure connaissance des droits et des pratiques en vigueur dans le monde, mais la prison reste un milieu difficilement perméable. La troisième édition de cet ouvrage, enrichie et actualisée, réunit les meilleurs spécialistes du droit pénitentiaire (universitaires, avocats et magistrats), afin de pénétrer les systèmes de 22 pays dans le monde : Allemagne, Angleterre et Pays de Galles, Argentine, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Chine, Espagne, France, Italie, Japon, Liban, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Pologne, Portugal, Russie, Sénégal, Suisse, Turquie."
Présentation de l'éditeur : "Nombre de pays connaissent des conditions de détention difficiles, avec des locaux insalubres, où la promiscuité règne en raison de la surpopulation pénale. Cette situation est amplifiée par l'arbitraire qui touche traditionnellement la vie à l'intérieur des prisons. Monde clos par excellence, la prison est souvent marquée par une application discrétionnaire de la règle. Le droit et le respect de la légalité ...

Prisons ; droit comparé

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y

- 378 p.
ISBN 978-2-271-08299-2

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Philosophie : Lyon, École normale supérieure : 2011. Présentation de l'éditeur : ""Il est commun, aujourd'hui, d'associer la démocratie au consensus, et ce d'une double manière : d'une part en admettant qu'elle est le meilleur régime politique possible, d'autre part en considérant que l'accord vaut intrinsèquement mieux que le désaccord, et l'entente que le conflit. La qualité de la démocratie tiendrait à ses débats publics, qui à la fois rendent possible la confrontation des points de vue, tout en y mettant fin par l'obtention de consensus éclairés et légitimés par la règle de la majorité. Et si le conflit, au contraire, dans certaines conditions, devait servir de principe à la vie politique ? Il ne suffit pas de vivre en démocratie pour rendre la démocratie vivante. La démocratie n'est pas un régime mais un questionnement. Elle exige des citoyens une interrogation continue sur le bien commun à suivre. Machiavel n'était pas un démocrate. Mais c'est étrangement en actualisant sa pensée, dans le sillage des travaux de Lefort, qu'il est possible d'associer le conflit civil avec l'imaginaire social pour redynamiser la démocratie par la tension conflictuelle entre l'idéologie et l'utopie. Penser la démocratie à partir de ce que donne à penser Machiavel : voilà ce que s'efforce de faire Sébastien Roman, pour proposer dans une perspective républicaine le modèle d'un espace public dissensuel."
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Philosophie : Lyon, École normale supérieure : 2011. Présentation de l'éditeur : ""Il est commun, aujourd'hui, d'associer la démocratie au consensus, et ce d'une double manière : d'une part en admettant qu'elle est le meilleur régime politique possible, d'autre part en considérant que l'accord vaut intrinsèquement mieux que le désaccord, et l'entente que le conflit. La qualité de la démocratie tiendrait à ...

Machiavel ; pouvoir ; conflits

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- 148 p.
ISBN 978-2-37032-111-4

Présentation de l'éditeur : "Les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) constituent une caractéristique majeure de la société moderne.
Elles leur apportent des avantages et avancées dans bon nombre de domaines de la vie quotidienne, comme de la vie professionnelle, scientifique, etc. Les droits et libertés fondamentaux en profitent et peuvent ainsi être exercés avec une certaine plénitude.
Néanmoins, cette plénitude n'est-elle pas vectrice de risques pour cette même société, générés, en l'espèce, par la transparence quasi totale induite par les NTIC ?
Dès lors, se pose la question du secret salvateur. Décrié, honni depuis l'avènement du droit administratif moderne à la fin du XIXe siècle comme élément anti-démocratique et d'oppression, le secret face aux NTIC ne subit-il pas ou ne devrait-il pas bénéficier d'une nouvelle appréhension doctrinale quant aux garanties éventuelles qu'il pourrait apporter ?
Telle est la question à laquelle la journée d'études du 15 mars 2015 a essayé de répondre."
Présentation de l'éditeur : "Les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) constituent une caractéristique majeure de la société moderne.
Elles leur apportent des avantages et avancées dans bon nombre de domaines de la vie quotidienne, comme de la vie professionnelle, scientifique, etc. Les droits et libertés fondamentaux en profitent et peuvent ainsi être exercés avec une certaine plénitude.
Néanmoins, cette ...

droit des technologies de l'information et de la communication ; droits de l'Homme ; secret

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y

- 447 p.
ISBN 978-2-85086-265-6

Présentation de l'éditeur : "Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) s'applique le 25 mai 2018 dans les 28 pays de l'Union européenne, conférant davantage de protection pour les citoyens dont les droits sont renforcés tout en imposant davantage de responsabilités pour ceux qui collectent, stockent, échangent ou transfèrent des données personnelles (adresses postales, e-mails, numéros de téléphone, photos, adresses IP...).
De quoi préoccuper sérieusement les entreprises (start-up, TPE/PME, sociétés du CAC 40) désormais redevables d'une obligation de mise en conformité avec les dispositions du règlement européen, sous peine de sanctions pouvant aller jusqu'à 4% de leur chiffres d'affaires annuel.
Comment procéder pour s'aligner sur le nouveau dispositif et quelles étapes suivre pour assurer une protection optimale des données dans les meilleurs délais?
C'est ce que propose l'ouvrage « Protection des données personnelles » en 4 points clés :

Désigner le responsable à la protection des données personnelles;
Suivre le bon process pour se mettre en conformité;
Obtenir la certification;
Gérer les contrôles de la CNIL.

Et au-delà, une analyse précise des innovations majeures du règlement européen, les témoignages de responsables de la protection des données personnelles en entreprise et dans le secteur public, des exemples de nouvelles clauses contractuelles à insérer dans les contrats et conditions générales de vente (CGV)."
Présentation de l'éditeur : "Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) s'applique le 25 mai 2018 dans les 28 pays de l'Union européenne, conférant davantage de protection pour les citoyens dont les droits sont renforcés tout en imposant davantage de responsabilités pour ceux qui collectent, stockent, échangent ou transfèrent des données personnelles (adresses postales, e-mails, numéros de téléphone, photos, ...

données personnelles ; vie privée ; société numérique ; droit des technologies de l'information et de la communication

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- 212 p.
ISBN 978-2-8072-0293-1

Présentation de l'éditeur : "Envisagée depuis de longues années, l'introduction en France d'un contrôle de constitutionnalité a posteriori sous la forme d'une question préjudicielle de constitutionnalité constitue, à n'en pas douter, une réforme majeure. Au-delà des questions procédurales inhérentes à la mise en place d'une nouvelle voie de droit pour les justiciables, la question prioritaire de constitutionnalité pose la question centrale des rapports entre le contrôle de constitutionnalité et le contrôle de conventionnalité, et donc également du rapport de la norme constitutionnelle au droit européen des droits de l'homme. Le travail de recherche réalisé par une équipe de chercheurs de l'Institut de droit européen des droits de l'homme à partir de décisions du Conseil constitutionnel et d'arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme appréhende trois niveaux de protection des droits de l'homme : le contrôle de conventionnalité interne, le contrôle de conventionnalité externe et le contrôle prioritaire de constitutionnalité."
Présentation de l'éditeur : "Envisagée depuis de longues années, l'introduction en France d'un contrôle de constitutionnalité a posteriori sous la forme d'une question préjudicielle de constitutionnalité constitue, à n'en pas douter, une réforme majeure. Au-delà des questions procédurales inhérentes à la mise en place d'une nouvelle voie de droit pour les justiciables, la question prioritaire de constitutionnalité pose la question centrale des ...

question prioritaire de constitutionnalité ; droits de l'Homme ; droit européen et droit interne

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y

- 294 p.
ISBN 978-2-233-00835-0

Présentation de l'éditeur : "En 2003, les Etats, les organisations internationales et la société civile se réunissaient dans le cadre du Sommet mondial sur la Société de l'information (SMSI). Ce plus grand sommet alors jamais organisé par l'ONU a démontré l'importance du numérique pour le développement des sociétés et des individus. L essor des applications dans tous les domaines, de la santé à l'éducation en passant par le commerce et l'administration, témoigne de la place centrale qu'occupe le numérique dans nos vies. Le SMSI a mis en lumière deux objectifs pour le développement des réseaux et des applications numériques : la lutte contre la fracture numérique et la gouvernance de l'Internet. Alors que la gouvernance internationale de l'Internet et des réseaux numériques reste encore très embryonnaire, la connexion de tous les villages de la planète est désormais une réalité et les usages du numérique se multiplient dans tous les domaines. Dans le même temps, la couverture numérique des territoires ainsi que la mise en place d une société de l'information inclusive ont ouvert la voie à de nouvelles menaces, plaçant la sécurité au coeur du débat. Cet ouvrage met l'accent sur les questions que soulève le développement des TIC et de l'écosystème numérique sous l'angle du droit international du point de vue de la gouvernance, du développement et de la sécurité. La diversité des thèmes abordés traduit l'importance et la transversalité des enjeux liés à l'avènement d'une société de l'information inclusive que l'ONU appelait de ses voeux lors du lancement du SMS."
Présentation de l'éditeur : "En 2003, les Etats, les organisations internationales et la société civile se réunissaient dans le cadre du Sommet mondial sur la Société de l'information (SMSI). Ce plus grand sommet alors jamais organisé par l'ONU a démontré l'importance du numérique pour le développement des sociétés et des individus. L essor des applications dans tous les domaines, de la santé à l'éducation en passant par le commerce et ...

droit des technologies de l'information et de la communication ; technologie numérique ; internet ; droit international

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y

- 437 p.
ISBN 978-2-84934-258-9

Présentation de l'éditeur : "D'où vient le droit ? La réponse à cette question n'est pas aisée. Associer la création du droit à la seule intervention étatique est réducteur. Il n'y pas une origine, mais des origines du droit. Parler de phénomènes du droit sous la forme de règles de droit et de décisions de justice est déjà plus réaliste, mais insuffisant. Aujourd'hui les sources du droit sont revisitées par la doctrine. Certains parlent de droit souple, mettent l'accent sur la notion de norme juridique plutôt que sur celle de règle de droit. La mise en place d'un ordre juridique européen bouleverse les hiérarchies qu'ont pu instaurer les États entre les sources de leur droit. Au delà de la diversification des sources se pose aussi la question de la force qui peut leur être reconnue. À quoi tient-elle? La diversité n'affecte-t-elle pas cette force? Quels sont les moyens de contrôle mis en place par les États ?"
Présentation de l'éditeur : "D'où vient le droit ? La réponse à cette question n'est pas aisée. Associer la création du droit à la seule intervention étatique est réducteur. Il n'y pas une origine, mais des origines du droit. Parler de phénomènes du droit sous la forme de règles de droit et de décisions de justice est déjà plus réaliste, mais insuffisant. Aujourd'hui les sources du droit sont revisitées par la doctrine. Certains parlent de droit ...

Sources du droit ; droit comparé ; Europe

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- XXXIV-298 p.
ISBN 978-2-247-16228-4

Présentation de l'éditeur : "Les modifications génétiques, les implants, prothèses et organes de synthèse, l'intelligence artificielle, le Big Data et la robotique... toutes ces techniques aux développements rapides renouvellent les espoirs et les craintes dans le Progrès. De la lutte contre la maladie et la mort aux fantasmes du corps parfait ou de l'immortalité, du dépassement des limites cognitives à la déshumanisation technologique, les mêmes questions se posent : Va-t-on vers une redéfinition transhumaniste de l'être humain, vers un monde habité de personnalités étendues à des formes nouvelles ? Quelle est ici la part des réelles avancées, des faux espoirs et des promesses commerciales ? Comment mieux réguler la recherche, l'usage et l'exploitation économique des nouvelles technologies ? Comment le droit peut-il canaliser les opportunités en palliant les peurs ? Ce sont à ces questions que cet ouvrage cherche à répondre en associant dans une forme inédite des biologistes, des informaticiens, des philosophes, des économistes et des juristes."
Présentation de l'éditeur : "Les modifications génétiques, les implants, prothèses et organes de synthèse, l'intelligence artificielle, le Big Data et la robotique... toutes ces techniques aux développements rapides renouvellent les espoirs et les craintes dans le Progrès. De la lutte contre la maladie et la mort aux fantasmes du corps parfait ou de l'immortalité, du dépassement des limites cognitives à la déshumanisation technologique, les ...

théorie-philosophie du droit ; droit des technologies de l'information et de la communication ; technologie numérique

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